Conseil municipal du 2024-02-08

Plouézec 8 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Environnement

2

Finances & Budget

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Attribution au personnel communal d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Désignation d'une élue référente transition écologique et energétique - Rapport GPA assainissement non collectif 2022 - Rapport GPA qualité eau potable 2022 - Compte rendu de la délégation du maire - Liste des délibération du conseil municipal du 30 janvier 2024 - Motion de soutien aux agriculteurs - Motion de soutien à la filière bilingue français breton et à l'enseignement public - Convention relative à la gesrion et l'entretien de voirie plouézec et plehedel - Convention de mise à disposition des locaux pour la permanence sociale de plouézec avenant 1 - Demande de subvention déartementale contrat départemental de territoire halle multifonctions - Bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2023 - Rapport GPA déchets ménagers 2022 - Répartition intercommunale des charges scolaires en filière bilingue école publique plouézec - Rapport GPA assainissement collectif 2022

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Délibérations (15)

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Rapport GPA assainissement non collectif 2022

2024

Rapport GPA qualité eau potable 2022

2024

Compte rendu de la délégation du maire

2024

Rapport GPA déchets ménagers 2022

2024

Rapport GPA assainissement collectif 2022

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Attribution au personnel communal d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

2024

Demande de subvention déartementale contrat départemental de territoire halle multifonctions

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Motion de soutien aux agriculteurs

2024

Motion de soutien à la filière bilingue français breton et à l'enseignement public

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention relative à la gesrion et l'entretien de voirie plouézec et plehedel

2024

Bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2023

🏛️ Administration 1 délibération
30

Liste des délibération du conseil municipal du 30 janvier 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'une élue référente transition écologique et energétique

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition des locaux pour la permanence sociale de plouézec avenant 1

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Répartition intercommunale des charges scolaires en filière bilingue école publique plouézec

WEB megalis:2024:7447:2024-02-08
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