CM

8 février 2024

Plouézec 15 délibérations

15

délibérations

5

Environnement

2

Finances & Budget

2

Vie associative

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Délibérations (15)

Environnement 5 délibérations
2024

Rapport GPA assainissement non collectif 2022

2024

Rapport GPA qualité eau potable 2022

2024

Compte rendu de la délégation du maire

2024

Rapport GPA déchets ménagers 2022

2024

Rapport GPA assainissement collectif 2022

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Attribution au personnel communal d'une prime de pouvoir dachat exceptionnelle

2024

Demande de subvention d'éartementale contrat départemental de territoire halle multifonctions

Vie associative 2 délibérations
2024

Motion de soutien aux agriculteurs

2024

Motion de soutien à la filière bilingue français breton et à lenseignement public

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention relative à la gesrion et l'entretien de voirie plouézec et plehedel

2024

Bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2023

Administration 1 délibération
30

Liste des délibération du conseil municipal du 30 janvier 2024

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'une élue référente transition écologique et energétique

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition des l'ocaux pour la permanence sociale de plouézec avenant 1

Éducation 1 délibération
2024

Répartition intercommunale des charges scolaires en filière bilingue école publique plouézec

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