Conseil municipal du 2024-02-08
15
délibérations
3
Autres decisions
2
Administration
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Désignation d'une élue référente transition écologique et energétique
Rapport GPA assainissement non collectif 2022
Rapport GPA assainissement collectif 2022
Liste des délibération du conseil municipal du 30 janvier 2024
Compte rendu de la délégation du maire
Rapport GPA qualité eau potable 2022
Rapport GPA déchets ménagers 2022
Motion de soutien aux agriculteurs
Motion de soutien à la filière bilingue français breton et à l'enseignement public
Convention relative à la gesrion et l'entretien de voirie plouézec et plehedel
Bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2023
Attribution au personnel communal d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Convention de mise à disposition des locaux pour la permanence sociale de plouézec avenant 1
Demande de subvention déartementale contrat départemental de territoire halle multifonctions
Répartition intercommunale des charges scolaires en filière bilingue école publique plouézec
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