Conseil municipal du 2024-02-08

Plouézec 8 février 2024 15 délibérations
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15

délibérations

3

Autres decisions

2

Administration

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Attribution au personnel communal d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Désignation d'une élue référente transition écologique et energétique - Rapport GPA assainissement non collectif 2022 - Rapport GPA qualité eau potable 2022 - Compte rendu de la délégation du maire - Liste des délibération du conseil municipal du 30 janvier 2024 - Motion de soutien aux agriculteurs - Motion de soutien à la filière bilingue français breton et à l'enseignement public - Convention relative à la gesrion et l'entretien de voirie plouézec et plehedel - Convention de mise à disposition des locaux pour la permanence sociale de plouézec avenant 1 - Demande de subvention déartementale contrat départemental de territoire halle multifonctions - Bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2023 - Rapport GPA déchets ménagers 2022 - Répartition intercommunale des charges scolaires en filière bilingue école publique plouézec - Rapport GPA assainissement collectif 2022

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Désignation d'une élue référente transition écologique et energétique

2024

Rapport GPA assainissement non collectif 2022

2024

Rapport GPA assainissement collectif 2022

🏛️ Administration 2 délibérations
30

Liste des délibération du conseil municipal du 30 janvier 2024

2024

Compte rendu de la délégation du maire

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Rapport GPA qualité eau potable 2022

2024

Rapport GPA déchets ménagers 2022

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Motion de soutien aux agriculteurs

2024

Motion de soutien à la filière bilingue français breton et à l'enseignement public

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention relative à la gesrion et l'entretien de voirie plouézec et plehedel

2024

Bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Attribution au personnel communal d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition des locaux pour la permanence sociale de plouézec avenant 1

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Demande de subvention déartementale contrat départemental de territoire halle multifonctions

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Répartition intercommunale des charges scolaires en filière bilingue école publique plouézec

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