8 février 2024
15
délibérations
3
Autres decisions
2
Administration
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Désignation d'une élue référente transition écologique et energétique
Rapport GPA assainissement non collectif 2022
Rapport GPA assainissement collectif 2022
Liste des délibération du conseil municipal du 30 janvier 2024
Compte rendu de la délégation du maire
Rapport GPA qualité eau potable 2022
Rapport GPA déchets ménagers 2022
Motion de soutien aux agriculteurs
Motion de soutien à la filière bilingue français breton et à lenseignement public
Convention relative à la gesrion et l'entretien de voirie plouézec et plehedel
Bilan des cessions et acquisitions immobilières de 2023
Attribution au personnel communal d'une prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Convention de mise à disposition des l'ocaux pour la permanence sociale de plouézec avenant 1
Demande de subvention d'éartementale contrat départemental de territoire halle multifonctions
Répartition intercommunale des charges scolaires en filière bilingue école publique plouézec
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