Conseil municipal du 2024-11-28

Plouezoc'h 28 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délibération définissant les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Conventions avec le SDEF pour la mise à disposition et la gestion des infrastructures passives de communications électro - Autorisation donnée au Maire pour liquider et mandater les dépenses d'investissement année 2025 dans la limite du 1/4 de - Suppression de la régie Photocopies - Suppression de la régie Bibliothèque - Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l'Investissement des communes : Fonds de concours "Modes Actifs" 2024/202 - Convention avec l'Ulamir - PEDT - Tarifs 2025 - Tarifs communaux 2025 - Inscription au PDIPR du circuit de la palud de Kerarmel

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024112801

Tarifs communaux 2025

2024112802

Convention avec l'Ulamir — PEDT - Tarifs 2025

2024112806

Autorisation donnée au Maire pour liquider et mandater les dépenses d'investissement année 2025 dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024112805

Suppression de la régie Photocopies

2024112808

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024112809

Inscription au PDIPR du circuit de la palud de Kerarmel

🤝 Vie associative 1 délibération
2024112803

Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l'Investissement des communes : Fonds de concours "Modes Actifs" 2024/2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024112804

Suppression de la régie Bibliothèque

🏛️ Administration 1 délibération
2024112807

Conventions avec le SDEF pour la mise à disposition et la gestion des infrastructures passives de communications électroniques

🌱 Environnement 1 délibération
2024112810

Délibération définissant les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

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