Conseil municipal du 2024-03-30

Plouezoc'h 30 mars 2024 16 délibérations
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16

délibérations

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024 - Budgets 2024 - Taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Subvention au CCAS Année 2024 - Affectation de l'excédent Budget Chaufferie 2024 - Affectation de l'excédent Budget Mouillages Collectifs 2024 - Affectation de l'excédent budget Port 2024 - Affectation de l'excédent budget général 2024 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Vente de terrain à Brignonic - Approbation des comptes administratifs 2023 - Nouveau Lotissement Quartier Sterec - Recrutement d'un maître d'oeuvre - Maison France Services - Convention avec l'Ulamir Année 2024 - Convention ULAMIR PEDT - Tarifs 2024 - Dissolution du SIMIF - Approbation des conditions de sa liquidation - Transformation d'un bâtiment en tiers-lieu - Demande de subvention 2024 DSIL et FONDS VERT

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024033001

Transformation d'un bâtiment en tiers — lieu - Demande de subvention 2024 DSIL et FONDS VERT

2024033003

Convention ULAMIR PEDT — Tarifs 2024

2024033009

Affectation de l'excédent budget général 2024

2024033010

Affectation de l'excédent budget Port 2024

2024033011

Affectation de l'excédent Budget Mouillages Collectifs 2024

2024033012

Affectation de l'excédent Budget Chaufferie 2024

2024033014

Taux de fiscalité directe locale pour 2024

2024033015

Budgets 2024

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024033002

Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation

2024033004

Maison France Services — Convention avec l'Ulamir Année 2024

2024033007

Approbation des comptes administratifs 2023

2024033008

Approbation des comptes de gestion 2023

2024033016

Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024033005

Nouveau Lotissement Quartier Sterec — Recrutement d'un maître d'oeuvre

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024033006

Vente de terrain à Brignonic

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024033013

Subvention au CCAS Année 2024

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