30 mars 2024
16
délibérations
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Transformation d'un bâtiment en tiers — lieu - Demande de subvention 2024 DSIL et FONDS VERT
Convention ULAMIR PEDT — Tarifs 2024
Affectation de lexcédent budget général 2024
Affectation de lexcédent budget Port 2024
Affectation de lexcédent Budget Mouillages Collectifs 2024
Affectation de lexcédent Budget Chaufferie 2024
Taux de fiscalité directe locale pour 2024
Budgets 2024
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
Maison France Services — Convention avec lUlamir Année 2024
Approbation des comptes administratifs 2023
Approbation des comptes de gestion 2023
Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024
Nouveau Lotissement Quartier Sterec — Recrutement d'un maître doeuvre
Vente de terrain à Brignonic
Subvention au CCAS Année 2024
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