Conseil municipal du 2026-01-15

Plouezoc'h 15 janvier 2026 4 délibérations
Document source

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Modification du bail de la Maison de Santé Pluridisciplinaire - Autorisation donnée au Maire pour ester en justice - Défense des intérêts de la Commune devant le Tribunal Administratif - Lotissement "Quartier du Corniou" - Contrat de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°1 - Aménagement du Lotissement "Quartier du Corniou" - Approbation de l'avant-projet définitif

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Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026011501

Aménagement du Lotissement "Quartier du Corniou" - Approbation de l'avant-projet définitif

2026011502

Lotissement "Quartier du Corniou" — Contrat de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°1

📄 Autres decisions 1 délibération
2026011503

Autorisation donnée au Maire pour ester en justice - Défense des intérêts de la Commune devant le Tribunal Administratif de Rennes - Requête n°2508392-6 présentée par M. Jean Le Guillou - servitude de

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026011504

Modification du bail de la Maison de Santé Pluridisciplinaire

WEB scdl:21290186200012:2026-01-15
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