4 février 2025

CM 04/02/2025 Aménagement du giratoire de Bel Air - signature d'une convention doccupation du domaine public routier départemental avec le conseil départemental

CM 04/02/2025 Modification des horaires déclairage public

CM 04/02/2025 Programme annuel 2025 de rénovation de léclairage public

CM 04/02/2025 Régularisation foncière rue de St-Barthélémy

CM 04/02/2025 Régularisation foncière — réaménagement de la rue de la Poterie

CM 04/02/2025 Régularisation foncière rue des Grinsailles

CM 04/02/2025 Régularisation foncière rue des Cheminots

CM 04/02/2025 Avenant au contrat de bail avec la Poste S.A

CM 04/02/2025 Dénomination de la voie daccès à la nouvelle usine de l'eau - Allée du Gouët

CM 04/02/2025 Extension nord de la zone industrielle des Châtelets - dénomination de la nouvelle voie - rue Hubert Reeves

CM 04/02/2025 Projet d'un ensemble commercial sur le secteur du Carpont - avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial

CM 04/02/2025 Avenant de transfert au marché de maitrise doeuvre aménagement de l'espace public quartier dIroise sté SETUR INGENIERIE AUDIT CONSEIL vers la sté VIATEC ECO SAS

CM Dénomination de la voie — lotissement Le Clos des Jonquilles - Allée de Chouëmet

CM 04/02/2025 Tarifs 2025 des locations de lauditorium de l'espace Victor Hugo

CM 04/02/2025 Demandes de subventions 2025 au titre de la DETR et de la DSIL pour la rénovation énergétique du complexe sportif Glénan-Ouessant

CM 04/02/2025 Décision modificative n°1 - 2025

CM 04/02/2025 Cyclone Chido à Mayotte — subvention humanitaire de 2000 à la Croix Rouge Française

CM 04/02/2025 Convention dindemnisation d'un compte épargne temps avec la mairie de Lanfains

CM 04/02/2025 Protection sociale complémentaire - risques santé

CM 04/02/2025 Modification du tableau des effectifs

CM 04/02/2025 Agence Locale de lEnergie et du Climat - renouvellement de ladhésion 2025-2028

CM 04/02/2025 SBAA — rapport 2023 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement collectif et non collectif

CM 04/02/2025 Définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables - loi APER

CM 04/02/2025 Conventionnement avec le GCSMS et le CIAS dans le cadre de la fourniture de repas pour le portage

CM 04/02/2025 SBAA — validation des rapports de la CLECT et des variations de dotations dattribution de compensation