11 juin 2024
23
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
CM 10/06/2024 Annexe au budget supplémentaire 2024
Convention d'objectifs et de financement avec la C'AF - chargé de c'oopération Ctg
Autorisations de programme — révision, création BS 2024
Affectation des résultats d'exploitation - exercice 2023
Compte de gestion 2023
Désignation du président de séance pour le vote du compte administratif
Budget supplémentaire ville - année 2024
Compte administratif 2023
Régularisation d'une emprise foncière d'une parcelle rue du Calvaire
Taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2025
Modification de linventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau - secteur du Carpont
D'otation de solidarité urbaine et de c'ohésion sociale - rapport annuel 2023
Procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°4 du PLU de Ploufragan
Signature du nouveau contrat de ville 2024-2030
Convention d'indemnisation d'un compte épargne temps s'uite au recrutement d'un agent de c'atégorie A
Contrat dapprentissage BPJEPS loisirs tous publics au service jeunesse éducation
Modification du tableau des effectifs — cadre d'emploi des assistants denseignement artistique
Médiathèque : tarifs 2024-2025
Centre culturel : tarifs des activités, spectacles et cafeteria/buvette à partir de septembre 2024
Centre culturel : modification du règlement des activités en lien avec le RGPD
Don de mobilier à l'association Les 2 Ailes (placard chauffant inox électrique)
Groupement dachat de denrées alimentaires biologiques : renouvellement de ladhésion (2025-2029)
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
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