11 juin 2024
23
délibérations
9
Finances & Budget
5
Environnement
4
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Ploufragan — 9 €/moisDélibérations (23)
CM 10/06/2024 Annexe au budget supplémentaire 2024
Médiathèque : tarifs 2024-2025
Centre culturel : tarifs des activités, spectacles et cafeteria/buvette à partir de septembre 2024
Convention d'objectifs et de financement avec la C'AF - chargé de c'oopération Ctg
Taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2025
Affectation des résultats dexploitation — exercice 2023
Désignation du président de séance pour le vote du compte administratif
Budget supplémentaire ville - année 2024
Compte administratif 2023
Modification du tabl'eau des effectifs — cadre d'emploi des assistants denseignement artistique
Régularisation d'une emprise foncière d'une parcelle rue du Calvaire
Modification de linventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau - secteur du Carpont
Signature du nouveau contrat de ville 2024-2030
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Convention d'indemnisation d'un compte épargne temps s'uite au recrutement d'un agent de c'atégorie A
Groupement dachat de denrées alimentaires biologiques : renouvellement de ladhésion (2025-2029)
Autorisations de programme — révision, création BS 2024
Compte de gestion 2023
Contrat dapprentissage BPJEPS loisirs tous publics au service jeunesse éducation
Don de mobilier à l'association Les 2 Ailes (placard chauffant inox électrique)
Centre culturel : modification du règlement des activités en lien avec le RGPD
D'otation de solidarité urbaine et de c'ohésion sociale - rapport annuel 2023
Procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°4 du PLU de Ploufragan
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