11 juin 2024

CM 10/06/2024 Annexe au budget supplémentaire 2024

Médiathèque : tarifs 2024-2025

Centre culturel : tarifs des activités, spectacles et cafeteria/buvette à partir de septembre 2024

Convention d'objectifs et de financement avec la C'AF - chargé de c'oopération Ctg

Taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2025

Affectation des résultats d'exploitation - exercice 2023

Désignation du président de séance pour le vote du compte administratif

Budget supplémentaire ville - année 2024

Compte administratif 2023

Convention d'indemnisation d'un compte épargne temps s'uite au recrutement d'un agent de c'atégorie A

Groupement dachat de denrées alimentaires biologiques : renouvellement de ladhésion (2025-2029)

Autorisations de programme — révision, création BS 2024

Compte de gestion 2023

Modification du tableau des effectifs — cadre d'emploi des assistants denseignement artistique

Modification de linventaire communal permanent des zones humides et des cours d'eau - secteur du Carpont

Signature du nouveau contrat de ville 2024-2030

Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Régularisation d'une emprise foncière d'une parcelle rue du Calvaire

Procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°4 du PLU de Ploufragan

Contrat dapprentissage BPJEPS loisirs tous publics au service jeunesse éducation

Don de mobilier à l'association Les 2 Ailes (placard chauffant inox électrique)

Centre culturel : modification du règlement des activités en lien avec le RGPD

D'otation de solidarité urbaine et de c'ohésion sociale - rapport annuel 2023