Conseil municipal du 2024-12-10
25
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
CM 10/12/2024 Affectation à la section d'investissement des biens meubles de faible valeur - BP 2025
CM 10/12/2024 Renouvellement de la convention au dispositif Promeneur Du Net 2025-2028
CM 10/12/2024 Remboursement de frais
CM 10/12/2024 Recrutement d'agents recenseurs en 2025
CM 10/12/2024 Autorisation de programmes - création, révision - BP 2025
CM10/12/2024 Autorisation de programme — révision, création - DM5 2024
CM 10/12/2024 Décision modificative n°5-2024
CM 10/12/2024 Subvention de fonctionnement à Sonerien ha Kanerien Vreizh (SKV)
CM 10/12/2024 Budget primitif 2025
CM 10/12/2024 Reversement TFPB à Terres d'Armor Habitat - subvention - conventionnement entre la ville de Ploufragan et Terres d'Armor Habitat
CM 10/12/2024 Tarifs publics 2025 — services publics administratifs et techniques
CM 10/12/2024 Demande de subvention auprès de l'ADEME au titre du projet de labellisation Territoire Engagé pour la Transition Ecologique
CM 10/12/2024 Garantie emprunt COOPALIS — lotissement la Fontaine Chesnaie "Villas de la lande 2" - lot MB 4 logements en PSLA
CM 10/12/2024 Convention de prestation de service avec SBAA pour l'administration du logiciel et du portail de dématérialisation pour les autorisations d'urbanisme
CM 10/12/2024 Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d'une ligne électrique souterraine rue de la Poterie
CM 10/12/2024 Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL 2025- amélioration énergétique du patrimoine immobilier communal
CM 10/12/2024 Subvention au CCAS - Année 2025
CM 10/12/2024 Convention entre la Ville et le CCAS - remboursement de frais - exercice 2024
CM 10/12/2024 Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridiennet
CM 10/12/2024 Adhésion à l'Association Territoire en Résistance pour le Grand Age
CM 10/12/2024 TZCLD — convention pluriannuelle 2024-2026 entre les communes de Ploufragan et St-Brieuc et SBAA- équipe projet
CM 10/12/2024 Modification du tableau des effectifs
CM 10/12/2024 Convention de partenariat ville de Ploufragan et collège de la Grande Métairie
CM 10/12/2024 Avenant n°2 aux lots 3 et 5 de l'opération de travaux de rénovation thermique et énergétique de la salle de sport Hoëdic
CM 10/12/2024 Régime indemnitaire des agents relevant des cadres d'emplois de la police municipale
📬 Suivre Ploufragan
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.