Conseil municipal du 2025-10-16

Plougasnou 16 octobre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

6

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Adhésion réseau médiathèque Mx co Pen da Ben - Subvention au projet pédagogique école Kerenot - Subvention au RASED - SDEF Convention intracting rénovation éclairage public - Acceptation d'un don de parcelles CE 11 et 12 - Cession de la parcelle BD 14 - Désaffectation et déclassement de la parcelle ZL 181 - Cession de la parcelle ZL 181 - Acquisition parcelle CK 21,22 et 118 - Convention servitude ENEDIS BW 138 - Projet de requalification de la route de Kermebel - Avenant 2 convention EPF Métairie - Fixation du loyer d'un logement communal - mandat spécial congrès des maires - Avis renouvellement AOT ZMEL Barnenez - prise en charge des frais de déplacement temporaire des agents - Convention mise à disposition de locaux avec un médecin libéral - Tableau des emplois création poste coordinateur de santé et augmentation tps de w agent périscolaire - Adhésion RGPD CDG 29 - RPQS Déchets et assimilés

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (24)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Adhésion réseau médiathèque Mx co Pen da Ben

2025

Cession de la parcelle BD 14

2025

Désaffectation et déclassement de la parcelle ZL 181

2025

Cession de la parcelle ZL 181

2025

Convention servitude ENEDIS BW 138

2025

Convention mise à disposition de locaux avec un médecin libéral

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Subvention au projet pédagogique école Kerenot

2025

Subvention au RASED

2025

Fixation du loyer d'un logement communal

2025

mandat spécial congrès des maires

2025

prise en charge des frais de déplacement temporaire des agents

2025

Demande d'admission en valeur budget principal

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Avenant 2 convention EPF Métairie

2025

Avis renouvellement AOT ZMEL Barnenez

2025

Adhésion RGPD CDG 29

2025

Approbation du PV de la séance du 3 juillet 2025

2025

Désignation secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

SDEF Convention intracting rénovation éclairage public

2025

Acceptation d'un don de parcelles CE 11 et 12

2025

Acquisition parcelle CK 21,22 et 118

2025

Projet de requalification de la route de Kermebel

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

RPQS Déchets et assimilés

2025

RPQS Eau potable, assainissement

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Tableau des emplois création poste coordinateur de santé et augmentation tps de w agent périscolaire

WEB megalis:2025:10409:2025-10-16
Ouvrir →

📬 Suivre Plougasnou

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.