CM

16 octobre 2025

Plougasnou 24 délibérations

24

délibérations

6

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

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Délibérations (24)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Adhésion réseau médiathèque Mx co Pen da Ben

2025

Cession de la parcelle BD 14

2025

Désaffectation et déclassement de la parcelle ZL 181

2025

Cession de la parcelle ZL 181

2025

Convention servitude ENEDIS BW 138

2025

Convention mise à disposition de locaux avec un médecin libéral

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Subvention au projet pédagogique école Kerenot

2025

Subvention au RASED

2025

Fixation du loyer d'un logement communal

2025

Mandat spécial congrès des maires

2025

Prise en charge des frais de déplacement temporaire des agents

2025

Demande dadmission en valeur budget principal

Autres decisions 5 délibérations
2025

Avenant 2 convention EPF Métairie

2025

Avis renouvellement AOT ZMEL Barnenez

2025

Adhésion RGPD CDG 29

2025

Approbation du PV de la séance du 3 juillet 2025

2025

Désignation secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

SDEF Convention intracting rénovation éclairage public

2025

Acceptation d'un don de parcelles CE 11 et 12

2025

Acquisition parcelle CK 21,22 et 118

2025

Projet de requalification de la route de Kermebel

Environnement 2 délibérations
2025

RPQS Déchets et assimilés

2025

RPQS Eau potable, assainissement

Ressources humaines 1 délibération
2025

Tableau des emplois création poste coordinateur de santé et augmentation tps de w agent périscolaire

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