5 septembre 2024
16
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Convention partenariat association PED
Demande de participation fi a Mx co arrêt de c'ar rue J'ean J'aurs
Renouvellement convention ULAMIR France service
Avenant 3 convention Mx co financement Navettes estivales
Subvention à lUNPRG
Prise en charge frais de déplacement Cérémonie médaille résistance 2024
Dispositif daccompagnement activités artisanales et commerciales et création budget annexe dédié
Budget annexe lotissement rectificatif rédaction de la délibération du BP 2024
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du 11 juillet 2024
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
Cession du macrolot N6 l'otisst des hortensias à FH
Convention servitude MEGALIS Parcelle CC 132
Convention servitude MEGALIS Parcelle BT 171
Convention servitude MEGALIS Parcelle CH 196
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