23 mai 2024
21
délibérations
6
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Versement du forfait scolaire a l'école diwan de Morlaix
Subventions aux projets pédagogique de l'école de Kerenot
Demande de subvention à l'agence n'ationale du sports terrains multisports Métairie
Demande de subvention au FDSR Aménagement de la rue J'ean J'aurés
Subventions aux associations Ciné de la baie et Canot club de Primel
Subvention exceptionelle au CCAS
Cession de la parcelle BV 115
Cession de la parcelle ZV 09
Désaffectation et déclassement de la parcelle CI 97
Désaffectation et déclassement de la parcelle BV 115
Désaffectation et déclassement de la parcelle CI 55
Convention de servitudes avec ENEDIS Parcelle ZY 27
SDEF Travaux d'effacement telecom en c'oordination travaux s'écurisation BT à Kermouster
SDEF Programme 2024 de travaux de rénovation de l'éclairage public
Convention de passage de réseau avec le SDEF Parcelle ZR 52
Approbation du principe de délégation de service public Enfance Jeunesse
Renouvellement du dispositif argent de poche
Instauration d'une amende contre les déjections canines
Désignation secrétaire de séance
Engagement de la commune au titre du dispositif territoires numériques éducatifs
Approbation PV séance du conseil municipal du 28 mars 2024
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