Conseil municipal du 2024-05-23

Plougasnou 23 mai 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Renouvellement du dispositif argent de poche - Engagement de la commune au titre du dispositif territoires numériques éducatifs - Versement du forfait scolaire a l'école diwan de Morlaix - Subventions aux projets pédagogique de l'école de Kerenot - Cession de la parcelle BV 115 - Cession de la parcelle ZV 09 - Désaffectation et déclassement de la parcelle CI 97 - Désaffectation et déclassement de la parcelle BV 115 - Désaffectation et déclassement de la parcelle CI 55 - SDEF Travaux d'effacement telecom en coordination travaux sécurisation BT à Kermouster - SDEF Programme 2024 de travaux de rénovation de l'éclairage public - Convention de passage de réseau avec le SDEF Parcelle ZR 52 - Convention de servitudes avec ENEDIS Parcelle ZY 27 - Instauration d'une amende contre les déjections canines - Approbation du principe de délégation de service public Enfance Jeunesse - Demande de subvention à l'agence nationale du sports terrains multisports Métairie - Demande de subvention au FDSR Aménagement de la rue Jean Jaurés - Subventions aux associations Ciné de la baie et Canot club de Primel - Subvention exceptionelle au CCAS - Approbation PV séance du conseil municipal du 28 mars 2024

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Versement du forfait scolaire a l'école diwan de Morlaix

2024

Subventions aux projets pédagogique de l'école de Kerenot

2024

Demande de subvention à l'agence nationale du sports terrains multisports Métairie

2024

Demande de subvention au FDSR Aménagement de la rue Jean Jaurés

2024

Subventions aux associations Ciné de la baie et Canot club de Primel

2024

Subvention exceptionelle au CCAS

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Cession de la parcelle BV 115

2024

Cession de la parcelle ZV 09

2024

Désaffectation et déclassement de la parcelle CI 97

2024

Désaffectation et déclassement de la parcelle BV 115

2024

Désaffectation et déclassement de la parcelle CI 55

2024

Convention de servitudes avec ENEDIS Parcelle ZY 27

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

SDEF Travaux d'effacement telecom en coordination travaux sécurisation BT à Kermouster

2024

SDEF Programme 2024 de travaux de rénovation de l'éclairage public

2024

Convention de passage de réseau avec le SDEF Parcelle ZR 52

2024

Approbation du principe de délégation de service public Enfance Jeunesse

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Renouvellement du dispositif argent de poche

2024

Instauration d'une amende contre les déjections canines

2024

Désignation secrétaire de séance

💻 Numérique 1 délibération
2024

Engagement de la commune au titre du dispositif territoires numériques éducatifs

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation PV séance du conseil municipal du 28 mars 2024

WEB megalis:2024:10409:2024-05-23
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