24 octobre 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Mx co approbation du rapport de la CLECT du 1709202 transfert d'équipement d'intérêt communautaire
Mx Co Convention de mise à disposition de locaux pour le RPE
Mandat spécial congrès des maires et salon des collectivités
Adhésion au contrat CDG 29 titres restaurant
Modification de la désignation des d'élégués dans les organismes extérieurs
Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre des adjoints
Non maintien d'un Adjoint dans ces fonctions
Approbation du PV de la séance du 24 octobre 2024
Désignation du secrétaire de séance
Tableau du conseil municipal
Modification du tableau des emplois Adjt DGS ASVP et augmentation DHS Agent
Acceptation du leg d'un bien immobilier
Promesse de bail pour un projet dimplantation d'un centrale photovoltaïque
Création d'une réserve communale de sécurité civile
Demande de subvention au Département volet 1 Terrain multisport
Election d'un nouvel adjoint suite à une vacance de poste dadjoint
Création d'un emploi temporaire de c'oordinateur de s'anté
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