Conseil municipal du 2026-02-12

Plougasnou 12 février 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Approbation AVP Projet création Micro crèche et logements locatifs - Subvention au projet pédagogique des écoles MTP et Kerenot - Acquisition de la parcelle CA 84 - Cession de la parcelle BD 13 - Cession de la parcelle CC 358 - Desaffectation et déclassement parcelle CC358 - Régularisation foncière avec le Dept collège F Charles - Vote des taux des impots directs locaux 2026 - Demandes de subvention création micro crèche - Approbation de l'AVP création Micro créche et logements locatifs - Approbation du Pv de la séance du 04 décembre 2026 - Désignation du secrétaire de séance - Sous traitance création réparation par ballons

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Approbation AVP Projet création Micro crèche et logements locatifs

2026

Acquisition de la parcelle CA 84

2026

Approbation de l'AVP création Micro créche et logements locatifs

2026

Sous traitance création réparation par ballons

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Cession de la parcelle BD 13

2026

Cession de la parcelle CC 358

2026

Desaffectation et déclassement parcelle CC358

2026

Régularisation foncière avec le Dept collège F Charles

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Subvention au projet pédagogique des écoles MTP et Kerenot

2026

Vote des taux des impots directs locaux 2026

2026

Demandes de subvention création micro crèche

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Approbation du Pv de la séance du 04 décembre 2026

2026801

Désignation du secrétaire de séance

WEB scdl:21290188800017:2026-02-12
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