Conseil municipal du 2025-11-27

Plougonvelin 27 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - LOTISSEMENT DU TREMEUR : VENTE DU LOT N°10 AU BAILLEUR SOCIAL BREST METROPOLE HABITAT MODIFICATION DU PRIX - COMITE DES UVRES SOCIALES- SUBVENTION CHEQUES VACANCES 2025 - ENTRETIEN DE VOIRIE 2026-2029 : AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - ASSURANCES 2026-2030 DE LA COMMUNE : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES - INTEGRATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT BARAENN DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - APPROBATION DUN PLAN DALIGNEMENT POUR LA RUE PEN AR BED - INSTAURATION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DANS LE CADR - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION « COMMUNE TOURISTIQUE » - CONTRATS DADHESION A LASSURANCE STATUTAIRE ET AUX SERVICES DE PREVENTION ET DE GESTION DE LABSENTEISME PROPOSES PAR LE C - DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 - INSTAURATION DUNE SERVITUDE AU PROFIT DU SDEF POUR LA POSE DUN POTEAU CHEMIN DE TROVERN - SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES 2025 - SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2020 ET CONVENTION DE MUTUALISATION LIEE - PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES - CONVENTIONS AVEC LE SDEF POUR LA RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC : IMPASSE DE LA DETENTE, BOULEVARD DE LA MER, ET PROGRA - OCTROI DE GARANTIES DEMPRUNTS AU BENEFICE DE BREST METROPOLE HABITAT POUR LACHAT DE 33 LOGEMENTS RUE DU LANNOU PRECISIO

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
542025

ASSURANCES 2026 — 2030 DE LA COMMUNE : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES

552025

ENTRETIEN DE VOIRIE 2026 — 2029 : AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

562025

INTEGRATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT BARAENN DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

692025

OCTROI DE GARANTIES DEMPRUNTS AU BENEFICE DE BREST METROPOLE HABITAT POUR LACHAT DE 33 LOGEMENTS RUE DU LANNOU PRECISIONS CONCERNANT LA CAISSE DES DEPOTS.

👥 Ressources humaines 3 délibérations
592025

INSTAURATION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION

602025

COMITE DES UVRES SOCIALES — SUBVENTION CHEQUES VACANCES 2025

612025

CONTRATS DADHESION A LASSURANCE STATUTAIRE ET AUX SERVICES DE PREVENTION ET DE GESTION DE LABSENTEISME PROPOSES PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINSTERE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
632025

DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

642025

SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES 2025

652025

PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
572025

APPROBATION DUN PLAN DALIGNEMENT POUR LA RUE PEN AR BED

582025

LOTISSEMENT DU TREMEUR : VENTE DU LOT N°10 AU BAILLEUR SOCIAL BREST METROPOLE HABITAT MODIFICATION DU PRIX

📄 Autres decisions 2 délibérations
622025

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION « COMMUNE TOURISTIQUE »

672025

CONVENTIONS AVEC LE SDEF POUR LA RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC : IMPASSE DE LA DETENTE, BOULEVARD DE LA MER, ET PROGRAMME DE CHANGEMENT DAMPOULES LED

❤️ Social & Santé 1 délibération
662025

SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2020 ET CONVENTION DE MUTUALISATION LIEE

🌱 Environnement 1 délibération
682025

INSTAURATION DUNE SERVITUDE AU PROFIT DU SDEF POUR LA POSE DUN POTEAU CHEMIN DE TROVERN

WEB megalis:2025:10411:2025-11-27
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