Conseil municipal du 2025-07-07

Plougonvelin 7 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Social & Santé

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CONVENTIONS AVEC LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE PASS COLO (DISPOSITIF VACAF) ET LAIDE AUX VACANCES ENFANTS (A - REGLEMENT INTERIEUR DU MULTIACCUEIL TI BREIZHOU- MISE A JOUR N°1 2025/2026 - PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES (PFCA) - INTEGRATION DES PARCELLES ZL551 ET ZL553, RUE DE LA PRESQUILE, DANS LE DOMAINE COMMUNAL - DESIGNATION DU REPRESENTANT A LASSEMBLEE GENERALE ET A LASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE DES POMPES FUNEBRES DES COMMUNE - REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH PERISCOLAIRE TI BUGALIGOU- MISE A JOUR N°1 2025/2026 - CUR DE BOURG CUR DE VIE, CIRCULATIONS DANS LE PERIMETRE COMMERCIAL : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX -P - CONVENTIONS DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES DU FINISTERE POUR LACCUEIL DE LOISIRS P - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CENTRE AQUATIQUE : RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024 - BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE TREZIROISE : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2

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Délibérations (10)

❤️ Social & Santé 4 délibérations
44

CONVENTIONS DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES DU FINISTERE POUR LACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE, LACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES ET LACCUEIL JEUNES

45

CONVENTIONS AVEC LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE PASS COLO (DISPOSITIF VACAF) ET LAIDE AUX VACANCES ENFANTS (AVE)

46

REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH PERISCOLAIRE TI BUGALIGOU- MISE A JOUR N°1 2025/2026

47

REGLEMENT INTERIEUR DU MULTIACCUEIL TI BREIZHOU- MISE A JOUR N°1 2025/2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
38

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CENTRE AQUATIQUE : RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024

39

CUR DE BOURG CUR DE VIE, CIRCULATIONS DANS LE PERIMETRE COMMERCIAL : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX -PLACE YVES MICHEL- RUE PEN AR BED- PLACE DE LEGLISE RUE DE GAULLE

40

INTEGRATION DES PARCELLES ZL551 ET ZL553, RUE DE LA PRESQUILE, DANS LE DOMAINE COMMUNAL

📄 Autres decisions 2 délibérations
41

PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES (PFCA)

42

DESIGNATION DU REPRESENTANT A LASSEMBLEE GENERALE ET A LASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE DES POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES (PFCA)

💶 Finances & Budget 1 délibération
43

BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE TREZIROISE : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2

WEB megalis:2025:10411:2025-07-07
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