Conseil municipal du 2025-03-03

Plougonvelin 3 mars 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - PROTOCOLE DACCORD AVEC LES ENTREPRISES MARC SA ET CAMMA SPORT & JEUX SUITE AUX DE-SORDRES CONSTATES SUR LE PADEL DU TREZ - TRAVAUX DAMENAGEMENT DE LA RUE DE GAULLE : AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX - CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LE RENOUVEL-LEMENT DE POINTS DECLAIRAGE RUE SAINT-JEAN - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT INTERNE DE LA COLLECTIVITE - BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXE LOTISSEMENT DE TREMEUR : APPROBATION DES COMPTES DE GES-TION 2024 DU RECEVEUR - DEMANDE DAOT POUR LE PONTON MODULAIRE DE BERTHEAUME - VOTE DES TAUX DE FISCALITE LOCALE DIRECTE 2025 - CONVENTION RELATIVE A LINTERVENTION DACCOMPAGNANTS DELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERI-DI

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
122025

TRAVAUX DAMENAGEMENT DE LA RUE DE GAULLE : AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX

132025

PROTOCOLE DACCORD AVEC LES ENTREPRISES MARC SA ET CAMMA SPORT & JEUX SUITE AUX DE-SORDRES CONSTATES SUR LE PADEL DU TREZ-HIR

👥 Ressources humaines 2 délibérations
152025

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT INTERNE DE LA COLLECTIVITE

162025

CONVENTION RELATIVE A LINTERVENTION DACCOMPAGNANTS DELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERI-DIENNE DANS LE PREMIER DEGRE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
172025

BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXE LOTISSEMENT DE TREMEUR : APPROBATION DES COMPTES DE GES-TION 2024 DU RECEVEUR

212025

VOTE DES TAUX DE FISCALITE LOCALE DIRECTE 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
23025

CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LE RENOUVEL-LEMENT DE POINTS DECLAIRAGE RUE SAINT-JEAN

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
142025

DEMANDE DAOT POUR LE PONTON MODULAIRE DE BERTHEAUME

WEB megalis:2025:10411:2025-03-03
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