16 décembre 2024
20
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Dsp Centre Aquatique Treziroise Convention Dindemnisation au Titre de Limprevision
Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)
Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)
Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)
Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)
Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)
Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)
Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)
78 2024 Concession avec Delegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du Delegataire et Approbation du Contrat de Delegation de Service Public (concession)
BUDGET 2024 — DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES (SPIC DE BERTHEAUME, CENTRE DE LOISIRS AQUATIQUES, LO-TISSEMENT DE TREMEUR)-annule et remplace suite erreur matérielle da
Autorisations de Programme/credits de Paiement : Mise A Jour et Creation
Subvention au Budget Annexe du Spic de Bertheaume Annulation
Demande de Subvention au Titre de la D'ETR 2025 C'ur de Bourg C'ur de Vie
Demande de Subvention au Titre de la D'ETR 2025 Renovation du C'omplexe Sportif
Demande de Subvention au D'epartement du Finistere : Pacte Volet 1-2025
Adhesion A la Convention de Participation « Prevoyance » Proposee par le Cdg 29
Instauration du Regime Indemnitaire des Agents de la Filiere Police Municipale
Services Enfance et Petite Enfance : Creations/suppressions de Postes
Avenant aux Conventions D'objectifs et de Financement Conclues avec la CAF pour Lalsh-Extrascolaire
Convention avec le Sdef pour la Pose d'Un Mat S'olaire, L'ieu-D'it Kernaët
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