CM

16 décembre 2024

Plougonvelin 20 délibérations

20

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Dsp Centre Aquatique Treziroise Convention Dindemnisation au Titre de Limprevision

Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)

Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)

Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)

Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)

Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)

Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)

Concession avec D'elegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du D'elegataire et Approbation du Contrat de D'elegation de Service Public (concession)

78 2024 Concession avec Delegation de Service Public pour la Gestion de la Piscine Treziroise Choix du Delegataire et Approbation du Contrat de Delegation de Service Public (concession)

Finances & Budget 6 délibérations

BUDGET 2024 — DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES (SPIC DE BERTHEAUME, CENTRE DE LOISIRS AQUATIQUES, LO-TISSEMENT DE TREMEUR)-annule et remplace suite erreur matérielle da

Autorisations de Programme/credits de Paiement : Mise A Jour et Creation

Subvention au Budget Annexe du Spic de Bertheaume Annulation

Demande de Subvention au Titre de la D'ETR 2025 C'ur de Bourg C'ur de Vie

Demande de Subvention au Titre de la D'ETR 2025 Renovation du C'omplexe Sportif

Demande de Subvention au D'epartement du Finistere : Pacte Volet 1-2025

Ressources humaines 3 délibérations

Adhesion A la Convention de Participation « Prevoyance » Proposee par le Cdg 29

Instauration du Regime Indemnitaire des Agents de la Filiere Police Municipale

Services Enfance et Petite Enfance : Creations/suppressions de Postes

Social & Santé 1 délibération

Avenant aux Conventions D'objectifs et de Financement Conclues avec la CAF pour Lalsh-Extrascolaire

Autres decisions 1 délibération

Convention avec le Sdef pour la Pose d'Un Mat S'olaire, L'ieu-D'it Kernaët

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