Conseil municipal du 2024-12-16
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Finances & Budget
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Ressources humaines
Synthèse
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DSP CENTRE AQUATIQUE TREZIROISE CONVENTION DINDEMNISATION AU TITRE DE LIMPREVISION
CONCESSION AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA PISCINE TREZIROISE CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CONCESSION)
CONCESSION AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA PISCINE TREZIROISE CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CONCESSION)
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CONCESSION AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA PISCINE TREZIROISE CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CONCESSION)
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CONCESSION AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA PISCINE TREZIROISE CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CONCESSION)
78 2024 CONCESSION AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA PISCINE TREZIROISE CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CONCESSION)
BUDGET 2024 — DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES (SPIC DE BERTHEAUME, CENTRE DE LOISIRS AQUATIQUES, LO-TISSEMENT DE TREMEUR)-annule et remplace suite erreur matérielle da
AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT : MISE A JOUR ET CREATION
SUBVENTION AU BUDGET ANNEXE DU SPIC DE BERTHEAUME ANNULATION
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2025 CUR DE BOURG CUR DE VIE
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2025 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF
DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU FINISTERE : PACTE VOLET 1-2025
ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION « PREVOYANCE » PROPOSEE PAR LE CDG 29
INSTAURATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
SERVICES ENFANCE ET PETITE ENFANCE : CREATIONS/SUPPRESSIONS DE POSTES
AVENANT AUX CONVENTIONS DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUES AVEC LA CAF POUR LALSH-EXTRASCOLAIRE
CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LA POSE D'UN MAT SOLAIRE, LIEU-DIT KERNAËT
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