Conseil municipal du 2024-11-25

CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DIROISE RELATIVE A LINSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS 2025-2032

PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES

CONVENTION AVEC LE SDEF PROGRAMME 2024 — RENOVATION DE POINTS LUMINEUX

BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR LE MEMORIAL KEROMNES : AVENANT DE PROLONGATION

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DADHESION AU CONSEIL ENERGIE PARTAGE AVEC ENERGENCE

INTEGRATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT PARK BRAZ DANS LE DOMAINE COMMUNAL (ZI 496, ZI 432)

CONVENTION RELATIVE AUX ETUDES, AUX TRAVAUX DAMENAGEMENT, DENTRETIEN ET DEXPLOITATION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS LE LONG DU LITTORAL SECTEURS DU COSQUER ET DE POULIZAN

CRECHE MULTIACCUEIL : CONVENTION AVEC LECOLE ROZ-AVEL POUR LA MISE EN PLACE DUNE SENSIBILISATION A LENVIRONNEMENT DE LECOLE (PASSERELLE)

REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE — MISE A JOUR N°1 2024/2025

COMITE DES UVRES SOCIALES : SUBVENTION CHÈQUES VACANCES

DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

AVENANT AUX CONVENTIONS DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUES AVEC LA CAF POUR LE PERISCOLAIRE ET LEXTRASCOLAIRE