30 septembre 2024
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Construction D'une Creche Multi Accueil Avenant N°1 au L'ot 11 Rectification D'erreur Materielle
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Debat sur le Projet dAmenagement et de Developpement Durable (padd)
Acquisition de la Parcelle Zh239 Rue Henri Gourmelin pour Lamenagement D'une Aire de Covoiturage et de Stationnement
Convention de S'ervitude avec Enedis pour la Parcelle Zn71 A Saint Marzin
Integration dans le Domaine Communal des Parcelles Ak796, Ak798, Ak800, Ak802, Ak804 : Rue de Gorrequear
Integration de la Voirie du Lotissement Park Braz (rue de la Petite Prairie) dans le Domaine Communal
Regularisation de la Parcelle Ah609 5, Rue Bel Air Relevant du Domaine Public Routier
Convention de Partenariat avec L'ensemble Matheus
Autorisations de Programmes/credits de Paiement : Revisions N°2 et N°5
Attribution D'une Subvention Exceptionnelle A L'association des Plaisanciers de Lanse de Bertheaume (apab)
Demande de Subvention au Titre du Fonds C'iaran
Service Administratif : Creation de Poste
Reglement Interieur de L'accueil Jeunes
Motion de Soutien A L'universite de Bretagne Occidentale
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