Conseil municipal du 2024-07-01

Plougonvelin 1 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 37 2024 REHABILITATION DE LA RUE SAINT YVES AVENANT N°1 AU LOT 1 (EUROVIA) - REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH PERISCOLAIRE- MISE A JOUR N°1 2024/2025 - AVENANT A LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAF POUR LEAJE « LILE AUX PITCHOUNES » - PISCINE TREZIROISE : CHOIX DU MODE DE GESTION - ATTRIBUTION DUNE GARANTIE DEMPRUNT A BMH POUR LE PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS PLAI, PLUS, PHB « PLOUGONVELIN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CENTRE AQUATIQUE : RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2023 - AUTORISATION DE PROGRAMMES/CREDITS DE PAIEMENT N°01/2023 CONSTRUCTION DUNE CRECHE MULTI-ACCUEIL : REVISION N°4 - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE MULTIACCUEIL - AVENANTS - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2024 - DENOMINATION DE VOIE : ALLEE DU SOUS-BOIS - INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL (DPC) - INTEGRATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE KERZAVID (PARCELLE ZI452) DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. - DEMANDE DE FINANCEMENT A LA CAF DU FINISTERE POUR LAGRANDISSEMENT DE LACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - PRISE DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU CAPITAL DE BMA SPL

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
362024

CONSTRUCTION D'UNE CRECHE MULTIACCUEIL - AVENANTS

372024

37 2024 REHABILITATION DE LA RUE SAINT YVES AVENANT N°1 AU LOT 1 (EUROVIA)

382024

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CENTRE AQUATIQUE : RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2023

392024

PISCINE TREZIROISE : CHOIX DU MODE DE GESTION

402024

INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL (DPC)

412024

DENOMINATION DE VOIE : ALLEE DU SOUS-BOIS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
452024

AUTORISATION DE PROGRAMMES/CREDITS DE PAIEMENT N°01/2023 CONSTRUCTION DUNE CRECHE MULTI-ACCUEIL : REVISION N°4

462024

ATTRIBUTION DUNE GARANTIE DEMPRUNT A BMH POUR LE PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS PLAI, PLUS, PHB « PLOUGONVELIN CUR DE BOURG »

472024

DEMANDE DE FINANCEMENT A LA CAF DU FINISTERE POUR LAGRANDISSEMENT DE LACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

482024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES 2024

❤️ Social & Santé 2 délibérations
492024

REGLEMENT INTERIEUR DE LALSH PERISCOLAIRE- MISE A JOUR N°1 2024/2025

502024

AVENANT A LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAF POUR LEAJE « LILE AUX PITCHOUNES »

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
422024

INTEGRATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE KERZAVID (PARCELLE ZI452) DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.

📄 Autres decisions 1 délibération
432024

PRISE DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU CAPITAL DE BMA SPL

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