Conseil municipal du 2026-03-09
22
délibérations
11
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES CENTRE AQUATIQUE, SPIC DE BERTHEAUME : APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2025 DU RECEVEUR
COTISATION AMRF 2026
BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES CENTRE AQUATIQUE ET SPIC DE BERTHEAUME : AFFECTATION DU RESULTAT 2025
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES DU CENTRE AQUATIQUE ET DU SPIC DE BERTHEAUME
VOTE DES TAUX DE FISCALITE LOCALE DIRECTE 2026
AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT : MISE A JOUR
DEFINITION DU TARIF DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DUNE PETITE RESTAURATION AU TREZ-HIR
DETERMINATION DUN TARIF DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR UNE ACTIVITE DE PARCOURS ACCROROCHER AU FORT DE BERTHEAUME
VERSEMENT DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION « AR REDADEG A DI DA DI »
MEDIATHEQUE EXTENSION DES HORAIRES DOUVERTURE AU PUBLIC - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA DRAC
CRECHE MULTIACCUEIL : CONVENTION AVEC LA CAF RELATIVE AU « BONUS TRAJECTOIRE »
CESSION GRATUITE DES EQUIPEMENTS COMMUNS DE LA SUCCESSION DE RIVERIEULX
INTEGRATION DE VOIRIE DANS LE DOMAINE COMMUNAL : RUE DES ALOUETTES
INTEGRATION DE PARCELLE DANS LE DOMAINE COMMUNAL : ZK612 RUE DU STADE
DEMARCHE DE LABELLISATION « MA VILLE SE LIGUE » - LIGUE CONTRE LE CANCER
AUTORISATION D'ESTER EN DEFENSE, REFERE JEAN-MARC LE GALL COMMUNE
CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LA RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC : RENOVATION MAT + LANTERNE PLACE DU TREZ HIR (OUV 639)
TRAVAUX DAMENAGEMENT DE LA RUE PEN AR BED : AVENANTS N°1 AUX MARCHES DE TRAVAUX
CONCESSION AVEC DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PISCINE TREZIROISE : AVENANT N°1
ONVENTIONS TRIPARTITES POUR LA REALISATION, SOUS MAITRISE DOUVRAGE DENEDIS, DE NOUVELLES CANALISATIONS EN TECHNIQUE NON DISCRETE (AERIENNE SUR POTEAUX) PEN AR MEAN ET KERVENOC- KERZAVID- LANNOU
CONVENTIONS AVEC LE SDEF ET ORANGE POUR LEFFACEMENT DU RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM EN ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX ENEDIS DE RENOUVELLEMENT BASSE TENSION FILS NUS RUE DE BERTHEAUME
ADHESION AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU FINISTERE
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