Conseil municipal du 2024-05-27

Plougonvelin 27 mai 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MANDAT AU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE POUR LE LANCEMENT DUNE CONSULTATION - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DE LA PARCELLE SANS MAITRE CADASTREE AK184 RUE DE PEN AR BED - CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA REALISATION DE CANALISATIONS SOUTERRAINES PAR ENEDIS (ZK 360) - CRECHE MULTIACCUEIL : CONVENTION AVEC LECOLE ROZ-AVEL POUR LA MISE EN PLACE DUNE SENSIBILISATION A LENVIRONNEMENT DE LEC - CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LECLAIRAGE PUBLIC RUE PEN AR BED (RENOVATION) - PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE POUR LANNEE 2024 - CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE AVEC LE SDEF POUR LEFFACEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM - R - MISE A DISPOSITION DU BATIMENT HIPPOCAMPE AU PROFIT DE LA CCPI : MODIFICATION - VERSEMENT DUNE PRIME DE POUVOIR DACHAT EXCEPTIONNELLE

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
262024

INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DE LA PARCELLE SANS MAITRE CADASTREE AK184 RUE DE PEN AR BED

272024

MISE A DISPOSITION DU BATIMENT HIPPOCAMPE AU PROFIT DE LA CCPI : MODIFICATION

👥 Ressources humaines 2 délibérations
282024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MANDAT AU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE POUR LE LANCEMENT DUNE CONSULTATION

292024

VERSEMENT DUNE PRIME DE POUVOIR DACHAT EXCEPTIONNELLE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
302024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024

312024

PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE POUR LANNEE 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
322024

CRECHE MULTIACCUEIL : CONVENTION AVEC LECOLE ROZ-AVEL POUR LA MISE EN PLACE DUNE SENSIBILISATION A LENVIRONNEMENT DE LECOLE (PASSERELLE)

342024

CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE AVEC LE SDEF POUR LEFFACEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM - RUE PEN AR BED ET RUE DE BERTHEAUME - TRANCHE 1

📄 Autres decisions 1 délibération
332024

CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LECLAIRAGE PUBLIC RUE PEN AR BED (RENOVATION)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
352024

CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA REALISATION DE CANALISATIONS SOUTERRAINES PAR ENEDIS (ZK 360)

WEB megalis:2024:10411:2024-05-27
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