Conseil municipal du 2024-03-04
7
délibérations
5
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (7)
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DU RECEVEUR
AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES : SPIC DE BERTHEAUME ET CENTRE DE LOISIRS AQUATIQUES
VOTE DES TAUX DE FISCALITE LOCALE DIRECTE 2024
AUTORISATION DE PROGRAMMES/CREDITS DE PAIEMENT N°01/2023 CONSTRUCTION DUNE CRECHE MULTI-ACCUEIL : REVISION N°3
ATTRIBUTION DUNE GARANTIE DEMPRUNT A BMH POUR LE PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS EN LOCATION ACCESSION « PLOUGONVELIN CUR DE BOURG »
CREATION DUN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA COLLECTE DES BIODECHETS
INTEGRATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE KERZAVID DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
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