CM

4 mars 2024

Plougonvelin 7 délibérations

7

délibérations

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 5 délibérations

Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Receveur

Affectation des Resultats du Budget Principal et des Budgets Annexes : Spic de Bertheaume et Centre de Loisirs Aquatiques

Vote des Taux de Fiscalite Locale Directe 2024

Autorisation de Programmes/credits de Paiement N°01/2023 Construction D'une Creche Multi-Accueil : Revision N°3

Attribution D'une Garantie Demprunt A Bmh pour le Programme de Construction de Logements en Location Accession « Plougonvelin Cur de Bourg »

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Creation D'un Groupement de Commande pour la Collecte des Biodechets

Culture & Patrimoine 1 délibération

Integration de la Voirie du Lotissement les Hauts de Kerzavid dans le Domaine Public Communal

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