22 janvier 2024
7
délibérations
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
C'otisation Amrf 2024
Versement de Subventions aux Budgets Annexes du Centre Aquatique et du Spic de Bertheaume
Reglement du Parc A Bateaux : Mise A Jour 2024
Avenant A la Convention de Conseil en Energie Partagee avec Energence
Integration de Parcelle dans le Domaine Public Communal : C1119 Impasse des Mesanges
Vacations pour L'accueil de Loisirs Revalorisation
D'efinition des Zones D'acceleration pour le D'eveloppement des Energies Renouvelables
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