25 novembre 2024
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Renouvellement de la Convention Dadhesion au Conseil Energie Partage avec Energence
Convention entre la Commune et la Communaute de Communes du Pays Diroise Relative A Linstruction des Autorisations du Droit des Sols 2025-2032
Participation des Communes Exterieures aux Depenses de Fonctionnement des Ecoles
Convention avec le Sdef Programme 2024 — Renovation de Points L'umineux
Bail Emphyteotique pour le Memorial Keromnes : Avenant de Prolongation
Integration de la Voirie du Lotissement Park Braz dans le Domaine Communal (zi 496, Zi 432)
Convention Relative aux Etudes, aux Travaux Damenagement, D'entretien et D'exploitation de la Servitude de Passage des Pietons le Long du Littoral Secteurs du Cosquer et de Poulizan
Comite des Uvres Sociales : Subvention Chèques Vacances
D'ebat D'orientations Budgetaires 2025
Avenant aux Conventions D'objectifs et de Financement Conclues avec la CAF pour le Periscolaire et Lextrascolaire
Creche Multiaccueil : Convention avec L'ecole Roz-Avel pour la Mise en Place D'une Sensibilisation A L'environnement de L'ecole (passerelle)
Reglement Interieur de la Cantine — Mise A Jour N°1 2024/2025
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