Conseil municipal du 2024-05-27

Plougonvelin 27 mai 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MANDAT AU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE POUR LE LANCEMENT DUNE CONSULTATION - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DE LA PARCELLE SANS MAITRE CADASTREE AK184 RUE DE PEN AR BED - CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA REALISATION DE CANALISATIONS SOUTERRAINES PAR ENEDIS (ZK 360) - CRECHE MULTIACCUEIL : CONVENTION AVEC LECOLE ROZ-AVEL POUR LA MISE EN PLACE DUNE SENSIBILISATION A LENVIRONNEMENT DE LEC - CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LECLAIRAGE PUBLIC RUE PEN AR BED (RENOVATION) - PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE POUR LANNEE 2024 - CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE AVEC LE SDEF POUR LEFFACEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM - R - MISE A DISPOSITION DU BATIMENT HIPPOCAMPE AU PROFIT DE LA CCPI : MODIFICATION - VERSEMENT DUNE PRIME DE POUVOIR DACHAT EXCEPTIONNELLE

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
272024

MISE A DISPOSITION DU BATIMENT HIPPOCAMPE AU PROFIT DE LA CCPI : MODIFICATION

292024

VERSEMENT DUNE PRIME DE POUVOIR DACHAT EXCEPTIONNELLE

312024

PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE PRIVEE POUR LANNEE 2024

332024

CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LECLAIRAGE PUBLIC RUE PEN AR BED (RENOVATION)

🌱 Environnement 3 délibérations
262024

INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DE LA PARCELLE SANS MAITRE CADASTREE AK184 RUE DE PEN AR BED

322024

CRECHE MULTIACCUEIL : CONVENTION AVEC LECOLE ROZ-AVEL POUR LA MISE EN PLACE DUNE SENSIBILISATION A LENVIRONNEMENT DE LECOLE (PASSERELLE)

342024

CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE AVEC LE SDEF POUR LEFFACEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM - RUE PEN AR BED ET RUE DE BERTHEAUME - TRANCHE 1

❤️ Social & Santé 1 délibération
282024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MANDAT AU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE POUR LE LANCEMENT DUNE CONSULTATION

💶 Finances & Budget 1 délibération
302024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
352024

CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA REALISATION DE CANALISATIONS SOUTERRAINES PAR ENEDIS (ZK 360)

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