22 janvier 2024
7
délibérations
3
Environnement
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Reglement du Parc A Bateaux : Mise A Jour 2024
Versement de Subventions aux Budgets Annexes du Centre Aquatique et du Spic de Bertheaume
D'efinition des Zones D'acceleration pour le D'eveloppement des Energies Renouvelables
C'otisation Amrf 2024
Avenant A la Convention de Conseil en Energie Partagee avec Energence
Integration de Parcelle dans le Domaine Public Communal : C1119 Impasse des Mesanges
Vacations pour L'accueil de Loisirs Revalorisation
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