26 juin 2025
14
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Location du local commercial 1 rue du centre : tarif et caution
Location du local commercial du 18 rue du centre : tarif et caution
Location des locaux de la maison de santé Ti Emell : tarifs et cautions
Location de la Maison Pour Tous : tarif et caution
RNR Cragou Vergam : renouvellement de classement et extension
Nouveau lotissement communal : dénomination
Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal
Hameau de Feunteun Krist : prix de vente des lots
Subventions de la commune à des organismes
Projet éolien de VSB Énergies Nouvelles : poursuite du projet jusquà son terme et promesses de convention doccupation du domaine (CODP et CSDP)
Motion CCAS
Recomposition de lassemblée délibérante de Morlaix Communauté : accord local 2026
Modalités de mise en uvre des astreintes
Breton à l'école : renouvellement du dispositif
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