Conseil municipal du 2024-01-25
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Lutte contre la mérule
Avis sur le projet éolien de VSB à Gaspern
Décision sur le vote à bulletins secret pour l'avis sur le projet d'éoliennes de VSB
Dépôt de pièces aux archives départementales
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2023
Ouverture d'une enquête publique préalable au déclassement d'une partie de voie à Corveou
Cession de parcelles à Coat-Lohès
Echange de parcelles à Coat-Lohès
Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 29
Crèche "la baleine bleue" : convention 2024, 2025 et 2026
Rapport d'orientations budgétaires
Tarifs 2024
Mise à jour du tableau des emplois — création d'emplois non permanents pour activités saisonnières ou des accroissement temporaires d'activité
Information : décisions prises dans le cadre des délégations
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