Conseil municipal du 2024-12-12

Plougonven 12 décembre 2024 19 délibérations
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19

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Tableau de classement des voies - Voeu Ti ar Gouren - Motion protection des élus dans le cadre de leurs fonctions - Motion de soutien au monde agricole face au Mercosur - Règlement de la protection sociale complémentaire - Règlement de la formation - Règlement des conditions et moyens de travail - Autorisation annuelle de recrutement d'agents contractuels - Mise à jour du tableau des emplois - Cession d'une parcelle à Corveou - Participation de la commune au budget des ateliers artisanaux - Tarifs 2025 - Ouverture des crédits d'investissements pour 2025 - Décision modificative n°1 - Budget de la commune - RPQS eau et assainissement 2023 - Morlaix Communauté fonds de concours modes actifs 2024-2026 - Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations - Approbation du compte rendu du 7 novembre 2024 - Déclassement d'une parcelle à Corveou

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Voeu Ti ar Gouren

2024

Motion protection des élus dans le cadre de leurs fonctions

2024

Règlement des conditions et moyens de travail

2024

Autorisation annuelle de recrutement d'agents contractuels

2024

Ouverture des crédits d'investissements pour 2025

2024

Morlaix Communauté fonds de concours modes actifs 2024-2026

2024

Approbation du compte rendu du 7 novembre 2024

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Tableau de classement des voies

2024

Mise à jour du tableau des emplois

2024

Cession d'une parcelle à Corveou

2024

RPQS eau et assainissement 2023

2024

Déclassement d'une parcelle à Corveou

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Participation de la commune au budget des ateliers artisanaux

2024

Tarifs 2025

2024

Décision modificative n°1 — Budget de la commune

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien au monde agricole face au Mercosur

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Règlement de la protection sociale complémentaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Règlement de la formation

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations

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