25 janvier 2024
14
délibérations
8
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 29
Ouverture d'une enquête publique préalable au déclassement d'une partie de voie à Corveou
Rapport d'orientations budgétaires
Lutte contre la mérule
Avis sur le projet éolien de VSB à Gaspern
Décision sur le vote à bulletins secret pour lavis sur le projet déoliennes de VSB
Dépôt de pièces aux archives départementales
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2023
Cession de parcelles à C'oat-L'ohès
Echange de parcelles à Coat-Lohès
Mise à jour du tableau des emplois — création d'emplois non permanents pour activités saisonnières ou des accroissement temporaires d'activité
Tarifs 2024
Crèche "la baleine bleue" : convention 2024, 2025 et 2026
Information : décisions prises dans le cadre des délégations
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