20 mars 2025
22
délibérations
15
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Ap Cp
Tarifs Communaux Erreur Materielle
Prise en Charge Fiinanciere Frelons Asiatiques
Indemnites de Piegeages Ragondins
Participation aux Sorties Scolaires
Creances Admises en Non Valeur
Comptes de Gestion
Subvention A l'Ogec
Subvention au CCAS
Subventions aux Associations
Autorisations de Programme Credit de Paiement
Taxe Directe Locale
Affectation des Resultats Bp Lotissement
Affectation des Resultats Bp Ports et Mouillages
Affectation des Resultats Bp Principal
Convention de Partenariat avec la Sdg
Cession de Chemin Communal
Definition du Prix de Vente Cession de Terrain
Plan de Formation 2025
Modification du Tableau des Effectifs
Rapport Local de Suivi sur lArtificialisation des Sols
Maitrise dOeuvre Restaurant Scolaire
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