Conseil municipal du 2025-03-20
22
délibérations
15
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
AP CP
TARIFS COMMUNAUX ERREUR MATERIELLE
PRISE EN CHARGE FIINANCIERE FRELONS ASIATIQUES
INDEMNITES DE PIEGEAGES RAGONDINS
PARTICIPATION AUX SORTIES SCOLAIRES
CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
COMPTES DE GESTION
SUBVENTION A L'OGEC
SUBVENTION AU CCAS
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
AUTORISATIONS DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT
TAXE DIRECTE LOCALE
AFFECTATION DES RESULTATS BP LOTISSEMENT
AFFECTATION DES RESULTATS BP PORTS ET MOUILLAGES
AFFECTATION DES RESULTATS BP PRINCIPAL
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SDG
CESSION DE CHEMIN COMMUNAL
DEFINITION DU PRIX DE VENTE CESSION DE TERRAIN
PLAN DE FORMATION 2025
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RAPPORT LOCAL DE SUIVI SUR L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
MAITRISE D'OEUVRE RESTAURANT SCOLAIRE
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