Conseil municipal du 2025-11-24

Plougourvest 24 novembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Lancement de la consultation d'entreprises pour la viabilisation du lotissement des Genêts - ALSH: participation aux frais de fonctionnement 2026 - Transfert de la voirie définitive du Clos de Pontigou à la Commune - Désignation de l'architecte pour la réhabilitation du commerce situé place de l'Eglise - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement 2026 - Ecole Notre Dame: participation aux frais de fonctionnement 2026 - Arbre de noël de l'Ecole: subvention de la commune pour 2025 - Participation de la commune au projet ski des adolescents de Plougourvest pour 2026 - Instauration de la gratuité des photocopies en Mairie - Organisation de réunions publiques dans le cadre des élections- fixation des tarifs des locaux communaux - Approbation du PV du conseil municipal du 04/09/2025 - Fixation des tarifs communaux 2026 - DM 2: ouverture de crédit supplémentaire - Subvention départementale à travers le pacte Finistère 2026- Volet 1 - Exploitation du service public d'alimentation en eau potable pour 2024 du Syndicat des eaux de Pont An Ilis - RPQS Eau et assainissement collectif de la CCPL pour 2024 - Pont An Ilis: approbation du rapport annuel sur le prix et qualité du service SPANC 2024 - Rapport d'activité de la CCPL pour l'exercice 2024

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2

Rapport d'activité de la CCPL pour l'exercice 2024

6

Subvention départementale à travers le pacte Finistère 2026- Volet 1

9

DM 2: ouverture de crédit supplémentaire

10

Fixation des tarifs communaux 2026

11

Organisation de réunions publiques dans le cadre des élections- fixation des tarifs des locaux communaux

12

Instauration de la gratuité des photocopies en Mairie

13

Participation de la commune au projet ski des adolescents de Plougourvest pour 2026

14

Arbre de noël de l'Ecole: subvention de la commune pour 2025

15

Ecole Notre Dame: participation aux frais de fonctionnement 2026

16

ALSH: participation aux frais de fonctionnement 2026

18

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3

Exploitation du service public d'alimentation en eau potable pour 2024 du Syndicat des eaux de Pont An Ilis

4

Pont An Ilis: approbation du rapport annuel sur le prix et qualité du service SPANC 2024

7

Lancement de la consultation d'entreprises pour la viabilisation du lotissement des Genêts

8

Désignation de l'architecte pour la réhabilitation du commerce situé place de l'Eglise

17

Transfert de la voirie définitive du Clos de Pontigou à la Commune

🛡️ Sécurité 1 délibération
1

Approbation du PV du conseil municipal du 04/09/2025

🌱 Environnement 1 délibération
5

RPQS Eau et assainissement collectif de la CCPL pour 2024

WEB megalis:2025:10414:2025-11-24
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