8 décembre 2025
15
délibérations
9
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Fibre — mise en place d'une nouvelle RODP
Finances — budget mouillages - tarifs 2026
Finances — budget camping - tarifs 2026
Finances — dépôt dossier DETR 2026
Personnel — participation employeur mutuelle agents
Finances — fongibilité 2026
Finances — engagement dépenses investissement jusqu'au vote 2026
Finances — budget principal - tarifs 2026
Finances — budget principal - modification du tarif 2025 pour les bons cadeaux aux étudiants
Personnel_modification tableau des effectifs de la FPT
Personnel_création poste au grade ingénieur principal
Convention Territoriale Globale entre la C'AF, LTC et les Communes
Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune
Voirie — Hent Crech Run - acquisition et intégration dans le domaine privé communal
Signature convention pour assainissement innovant
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