Conseil municipal du 2025-05-22
32
délibérations
15
Finances & Budget
5
Social & Santé
5
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Demande de garantie demprunt Brest Métropole Habitat
Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux daménagement du centre-bourg de Plouguerneau
Convention Pass Colo et subvention
Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau année 2025
Attribution de subventions municipales 2025 -comité de jumelage Edingen Neckarhausen
Subventions aux écoles privées de Plouguerneau année 2025
Participations financières 2025 aux établissements d'enseignement du 1er degré sous contrat
Attribution subvention pour compensation de service public 2025 - Familles rurales Plouguerneau
Attribution dune subvention municipale - Lanvaon
Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau St Germans dotation forfaitaire
Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau Edingen-neckarhausen dotation forfaitaire
Avenant à la convention pluriannuelle dobjectifs école des sports
Attribution de subventions municipales 2025 - Union nationale des combattants
Avenant à la convention de partenariat n°2024-3505 avec lassociation Concordia
Mandat spécial déplacement à Saint-Germans
Modification des représentants élus au sein du CCAS
Modification des représentants élus au sein du CCAS
Camp d'été 2024 passerelle 9/11 ans à Penmarch
Séjour Espace jeunes 11/15 ans été 2025 à Penmarch
Convention relative à lattribution dune aide à lacquisition dun vélo à assistance électrique, dun vélo simple ou dun vélo adapté aux personnes en situation de handicap année 2025
Modification des statuts de lEtablissement public de coopération culturel Musiques et cultures
Convention tripartite pour la réalisation, sous maitrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète
Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange rue de Korn ar pap
Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange au Korejou
Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec le Club nautique de Plouguerneau
Convention de mandat Commune/SDEF sur travaux deffacement télécom en accompagnement restructuration Enedis sur p46 Korejou programme 2025
Convention de mandat Commune/SDEF sur la rénovation de léclairage public dans le cadre des travaux de réaménagement du bourg phase 2
Modalités de mise en uvre de la protection sociale complémentaire des agents modification relative à la prévoyance
Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail
Pouvoir du Maire : autorisation de signature des conventions financières entre la commune et le SDEF inférieures ou égales à 5 000 euros
Indemnités des élus
Accord Ya dar brezhoneg pour le développement durable du breton dans la petite enfance multi accueil Tamm ha tamm
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