Conseil municipal du 2025-05-22

Plouguerneau 22 mai 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

15

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau année 2025 - Attribution de subventions municipales 2025 -comité de jumelage Edingen Neckarhausen - Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux daménagement du centre-bourg de - Pouvoir du Maire : autorisation de signature des conventions financières entre la commune et le SDEF inférieures ou égal - Modification des représentants élus au sein du CCAS - Accord Ya dar brezhoneg pour le développement durable du breton dans la petite enfance multi accueil Tamm ha tamm - Modification des statuts de lEtablissement public de coopération culturel Musiques et cultures - Convention relative à lattribution dune aide à lacquisition dun vélo à assistance électrique, dun vélo simple ou dun vél - Camp d'été 2024 passerelle 9/11 ans à Penmarch - Séjour Espace jeunes 11/15 ans été 2025 à Penmarch - Convention tripartite pour la réalisation, sous maitrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non d - Convention Pass Colo et subvention - Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur app - Demande de garantie demprunt Brest Métropole Habitat - Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur app - Avenant à la convention de partenariat n°2024-3505 avec lassociation Concordia - Convention de mandat Commune/SDEF sur travaux deffacement télécom en accompagnement restructuration Enedis sur p46 Korej - Mandat spécial déplacement à Saint-Germans - Convention de mandat Commune/SDEF sur la rénovation de léclairage public dans le cadre des travaux de réaménagement du b - Subventions aux écoles privées de Plouguerneau année 2025

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
733

Demande de garantie demprunt Brest Métropole Habitat

744

Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux daménagement du centre-bourg de Plouguerneau

751

Convention Pass Colo et subvention

755

Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau année 2025

755

Attribution de subventions municipales 2025 -comité de jumelage Edingen Neckarhausen

755

Subventions aux écoles privées de Plouguerneau année 2025

755

Participations financières 2025 aux établissements d'enseignement du 1er degré sous contrat

755

Attribution subvention pour compensation de service public 2025 - Familles rurales Plouguerneau

755

Attribution dune subvention municipale - Lanvaon

755

Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau St Germans dotation forfaitaire

755

Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau Edingen-neckarhausen dotation forfaitaire

755

Avenant à la convention pluriannuelle dobjectifs école des sports

755

Attribution de subventions municipales 2025 - Union nationale des combattants

7103

Avenant à la convention de partenariat n°2024-3505 avec lassociation Concordia

7103

Mandat spécial déplacement à Saint-Germans

❤️ Social & Santé 5 délibérations
532

Modification des représentants élus au sein du CCAS

532

Modification des représentants élus au sein du CCAS

824

Camp d'été 2024 passerelle 9/11 ans à Penmarch

824

Séjour Espace jeunes 11/15 ans été 2025 à Penmarch

827

Convention relative à lattribution dune aide à lacquisition dun vélo à assistance électrique, dun vélo simple ou dun vélo adapté aux personnes en situation de handicap année 2025

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
893

Modification des statuts de lEtablissement public de coopération culturel Musiques et cultures

3511

Convention tripartite pour la réalisation, sous maitrise douvrage dEnedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète

3511

Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange rue de Korn ar pap

3511

Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange au Korejou

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec le Club nautique de Plouguerneau

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
131

Convention de mandat Commune/SDEF sur travaux deffacement télécom en accompagnement restructuration Enedis sur p46 Korejou programme 2025

131

Convention de mandat Commune/SDEF sur la rénovation de léclairage public dans le cadre des travaux de réaménagement du bourg phase 2

👥 Ressources humaines 2 délibérations
418

Modalités de mise en uvre de la protection sociale complémentaire des agents modification relative à la prévoyance

418

Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail

🌱 Environnement 1 délibération
541

Pouvoir du Maire : autorisation de signature des conventions financières entre la commune et le SDEF inférieures ou égales à 5 000 euros

📄 Autres decisions 1 délibération
561

Indemnités des élus

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
915

Accord Ya dar brezhoneg pour le développement durable du breton dans la petite enfance multi accueil Tamm ha tamm

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