CM

22 mai 2025

Plouguerneau 32 délibérations

32

délibérations

15

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (32)

Finances & Budget 15 délibérations
733

Demande de garantie d'emprunt Brest Métropole Habitat

744

Indemnisation des préjudices c'ommerciaux c'ausés aux professionnels riverains des travaux d'aménagement du c'entre-bourg de Plouguerneau

751

Convention Pass Colo et subvention

755

Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau année 2025

755

Attribution de subventions municipales 2025 -comité de jumelage Edingen Neckarhausen

755

Subventions aux écoles privées de Plouguerneau année 2025

755

Participations financières 2025 aux établissements denseignement du 1er degré sous contrat

755

Attribution subvention pour compensation de service public 2025 - Familles rurales Plouguerneau

755

Attribution d'une subvention municipale - Lanvaon

755

Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau St Germans dotation forfaitaire

755

Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau Edingen-neckarhausen dotation forfaitaire

755

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs école des sports

755

Attribution de subventions municipales 2025 - Union nationale des combattants

7103

Avenant à la convention de partenariat n°2024-3505 avec l'association Concordia

7103

Mandat spécial déplacement à Saint-Germans

Social & Santé 5 délibérations
532

Modification des représentants élus au sein du CCAS

532

Modification des représentants élus au sein du CCAS

824

Camp dété 2024 passerelle 9/11 ans à Penmarch

824

Séjour Espace jeunes 11/15 ans été 2025 à Penmarch

827

Convention relative à lattribution d'une aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique, d'un vélo simple ou d'un vélo adapté aux personnes en situation de handicap année 2025

Culture & Patrimoine 5 délibérations
893

Modification des statuts de lEtablissement public de coopération culturel Musiques et cultures

3511

Convention tripartite pour la réalisation, s'ous maitrise d'ouvrage d'Enedis, de nouvelles c'analisations en technique n'on d'iscrète

3511

Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange rue de Korn ar pap

3511

Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange au Korejou

3511

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec le Club n'autique de Plouguerneau

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
131

Convention de mandat Commune/SDEF sur travaux d'effacement télécom en accompagnement restructuration Enedis sur p46 Korejou programme 2025

131

Convention de mandat Commune/SDEF sur la rénovation de l'éclairage public dans le c'adre des travaux de réaménagement du bourg phase 2

Ressources humaines 2 délibérations
418

Modalités de mise en uvre de la protection sociale complémentaire des agents modification relative à la prévoyance

418

Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail

Environnement 1 délibération
541

Pouvoir du Maire : autorisation de signature des conventions financières entre la commune et le SDEF inférieures ou égales à 5 000 euros

Autres decisions 1 délibération
561

Indemnités des élus

Enfance & Jeunesse 1 délibération
915

Accord Ya dar brezhoneg pour le développement durable du breton dans la petite enfance multi accueil Tamm ha tamm

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