CM

6 mars 2025

Plouguerneau 27 délibérations

27

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Social & Santé

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Délibérations (27)

Finances & Budget 13 délibérations
711

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

712

Approbation compte administratif 2024 budget ports

712

Approbation compte administratif 2024 budget Armorica

712

Approbation compte administratif 2024 budget petite enfance

712

Approbation compte administratif 2024 budget principal

712

Approbation des comptes de gestion 2024 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, Armorica et ports

718

Suspension du paiement des annonces du bulletin dinformation municipal pour les commerçants impactés par les travaux d'aménagement des espaces publics du centre-bourg

718

Bac an treiz

718

Bac an treiz

718

D 718b 050325

751

Engagement de la commune de Plouguerneau au titre du dispositif territoires numériques éducatifs

751

Demande de subvention au conseil départemental dans le c'adre du plan 500 000 arbres

7101

S'outien au territoire de Mayotte

Culture & Patrimoine 4 délibérations
353

Avenant à la Convention doccupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels de la parcelle BV n°187 à Kerazan du 19 décembre 2013

353

Avenant à la Convention doccupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels de la parcelle BV n°189 à Kerazan du 19 décembre 2013

3511

Demande d'autorisation d'occupation du d'omaine public routier et entretien de la RD32 en c'entre bourg

3511

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec Madame Clélia Marin

Social & Santé 3 délibérations
522

Mise à jour des commissions municipales et des représentants de la commune au sein du CCAS et des organismes extérieurs

824

Avenant 1 a la convention d'objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention de soutien aux formations BAFA-BAFD BT CTG »

824

Avenant 1 a la convention d'objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention BT CTG séjours de vacances » motions

Ressources humaines 2 délibérations
44

Emploi d'un vacataire pour la préparation physique dagents municipaux

418

Assurance statutaire Mandat au centre de gestion du Finistère pour lancement de la procédure de consultation

Environnement 2 délibérations
522

Modification du tableau du conseil municipal

842

Avis sur le projet de classement de la réserve naturelle régionale des marais, dunes et baies de Guissény

Autres decisions 2 délibérations
561

Indemnités des élus

561

Indemnités des élus

Urbanisme & Travaux 1 délibération
8510

Avis sur projet darrêté préfectoral portant délimitation des zones de présence d'un risque de mérule dans le département

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