Conseil municipal du 2025-03-06

Plouguerneau 6 mars 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Indemnités des élus - Avenant 1 a la convention d'objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention de soutien aux formations BAFA-BAFD B - Avenant 1 a la convention d'objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention BT CTG séjours de vacances » motions - Engagement de la commune de Plouguerneau au titre du dispositif territoires numériques éducatifs - Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre du plan 500 000 arbres - Soutien au territoire de Mayotte - Suspension du paiement des annonces du bulletin dinformation municipal pour les commerçants impactés par les travaux dam - Approbation compte administratif 2024 budget ports - Approbation compte administratif 2024 budget Armorica - Approbation compte administratif 2024 budget petite enfance - Bac an treiz - Approbation compte administratif 2024 budget principal - Bac an treiz - Approbation des comptes de gestion 2024 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, Armorica et ports - Emploi dun vacataire pour la préparation physique dagents municipaux - Assurance statutaire Mandat au centre de gestion du Finistère pour lancement de la procédure de consultation - Avis sur projet darrêté préfectoral portant délimitation des zones de présence dun risque de mérule dans le département - Avis sur le projet de classement de la réserve naturelle régionale des marais, dunes et baies de Guissény - Demande dautorisation d'occupation du domaine public routier et entretien de la RD32 en centre bourg - D_718B_050325

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
711

Débat d'orientations budgétaires 2025

712

Approbation compte administratif 2024 budget ports

712

Approbation compte administratif 2024 budget Armorica

712

Approbation compte administratif 2024 budget petite enfance

712

Approbation compte administratif 2024 budget principal

712

Approbation des comptes de gestion 2024 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, Armorica et ports

718

Suspension du paiement des annonces du bulletin dinformation municipal pour les commerçants impactés par les travaux daménagement des espaces publics du centre-bourg

718

Bac an treiz

718

Bac an treiz

718

D_718B_050325

751

Engagement de la commune de Plouguerneau au titre du dispositif territoires numériques éducatifs

751

Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre du plan 500 000 arbres

7101

Soutien au territoire de Mayotte

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
353

Avenant à la Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels de la parcelle BV n°187 à Kerazan du 19 décembre 2013

353

Avenant à la Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels de la parcelle BV n°189 à Kerazan du 19 décembre 2013

3511

Demande dautorisation d'occupation du domaine public routier et entretien de la RD32 en centre bourg

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec Madame Clélia Marin

❤️ Social & Santé 3 délibérations
522

Mise à jour des commissions municipales et des représentants de la commune au sein du CCAS et des organismes extérieurs

824

Avenant 1 a la convention d'objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention de soutien aux formations BAFA-BAFD BT CTG »

824

Avenant 1 a la convention d'objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention BT CTG séjours de vacances » motions

👥 Ressources humaines 2 délibérations
44

Emploi dun vacataire pour la préparation physique dagents municipaux

418

Assurance statutaire Mandat au centre de gestion du Finistère pour lancement de la procédure de consultation

🌱 Environnement 2 délibérations
522

Modification du tableau du conseil municipal

842

Avis sur le projet de classement de la réserve naturelle régionale des marais, dunes et baies de Guissény

📄 Autres decisions 2 délibérations
561

Indemnités des élus

561

Indemnités des élus

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8510

Avis sur projet darrêté préfectoral portant délimitation des zones de présence dun risque de mérule dans le département

WEB megalis:2025:10415:2025-03-06
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