Conseil municipal du 2024-12-19

Plouguerneau 19 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

12

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelle - Convention Lieu dAccueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien - Convention relative à la restauration des personnels du ministère de léducation nationale et de la jeunesse - Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelle - Convention financière 2025-2028 Diwan Plouguerne - Convention financière 2025-2028 Ogec ste Thérèse - Autorisation dengagement et crédits de paiement 2024 - Autorisation de programme et crédits de paiement 2024 - Modalités daménagement du temps de travail - Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5) - Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à linstruction - Dénomination de la voie et numérotation des lots lotissement au nord de lOAP Armorique (8.3.1) - Lancement dune campagne de ravalement à caractère incitatif au centre-bourg de Plouguerneau - Motion conflits dintérêts élus locaux - Motion UBO - Convention financière 2025-2028 Ogec st joseph - Subvention Pacte Finistère 2030 volet 1 - Approbation des tarifs communaux - Decision modificative n°1 budget annexe Armorica 2024 - Décision modificative n°2 budget principal 2024

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
710

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

710

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

712

Autorisation dengagement et crédits de paiement 2024

712

Autorisation de programme et crédits de paiement 2024

712

Autorisation d'engager des dépenses nouvelles exercice 2025

713

Decision modificative n°1 budget annexe Armorica 2024

713

Décision modificative n°2 budget principal 2024

716

Approbation des tarifs communaux

751

Subvention Pacte Finistère 2030 volet 1

755

Convention financière 2025 — 2028 Diwan Plouguerne

755

Convention financière 2025 — 2028 Ogec ste Thérèse

755

Convention financière 2025 — 2028 Ogec st joseph

📄 Autres decisions 3 délibérations
94

Motion conflits dintérêts élus locaux

94

Motion UBO

578

Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à linstruction des autorisations du droit des sols (5.7.8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
322

Vente du véhicule tracteur Deutz (3.2.2)

351

Classement de parcelles dans le domaine public communal

3511

Convention financière avec le SDEF extension de léclairage public dans le cadre de laménagement des espaces publics du centre-bourg (3.5.11)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
45

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5)

418

Modalités daménagement du temps de travail

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
831

Dénomination de la voie et numérotation des lots lotissement au nord de lOAP Armorique (8.3.1)

852

Lancement dune campagne de ravalement à caractère incitatif au centre-bourg de Plouguerneau

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
815

Convention relative à la restauration des personnels du ministère de léducation nationale et de la jeunesse

❤️ Social & Santé 1 délibération
824

Convention Lieu dAccueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien

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