19 décembre 2024

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

Autorisation d'engagement et crédits de paiement 2024

Autorisation de programme et crédits de paiement 2024

Autorisation dengager des dépenses nouvelles exercice 2025

D'ecision modificative n°1 budget annexe Armorica 2024

Décision modificative n°2 budget principal 2024

Approbation des tarifs communaux

Subvention Pacte Finistère 2030 volet 1

Convention financière 2025 — 2028 Diwan Plouguerne

Convention financière 2025 — 2028 Ogec ste Thérèse

Convention financière 2025 — 2028 Ogec st joseph

Motion conflits d'intérêts élus locaux

Motion UBO

Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à linstruction des autorisations du droit des sols (5.7.8)

Vente du véhicule tracteur Deutz (3.2.2)

Classement de parcelles dans le domaine public communal

Convention financière avec le SDEF extension de léclairage public dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du centre-bourg (3.5.11)

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5)

Modalités d'aménagement du temps de travail

Dénomination de la voie et numérotation des lots lotissement au nord de lOAP Armorique (8.3.1)

L'ancement d'une c'ampagne de ravalement à c'aractère incitatif au c'entre-bourg de Plouguerneau

Convention relative à la restauration des personnels du ministère de léducation nationale et de la jeunesse

Convention Lieu d'Accueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien