10 octobre 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Décision modificative pour attribution des marchés relatifs à la construction du c'entre d'interprétation des algues (7.1.3)
Approbation du tarif de mouillage en zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) (7.1.6)
Mise en place d'une commission d'indemnisation amiable des c'ommerçants dans le c'adre des travaux sur les espaces publics du c'entre-bourg (7.4.4)
Demande de subventions au titre des programmes Bien vivre partout en bretagne (Région) et Pacte Finistère 2030 (Département) et plan de financement - construction du c'entre d'interprétation des algues
Subventions aux écoles privées de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.b)
Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.a)
Mandat spécial pour le congrès des maires 2024 (7.10.3)
Cession commune / Camille Carrée parcelle CS 45 Zone d'activités du Hellez (3.2.1)
Dénomination du futur centre dinterprétation des algues (3.5.9)
Convention avec l'Etat relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap (8.1.5)
Séjour Espace jeunes Toussaint 2024 (8.2.4)
Création d'un emploi non permanent nécessaire à la réalisation d'une mission pour soutenir la participation au service des transitions (4.2.1)
Renouvellement de la convention avec lOffice Public de la Langue Bretonne (9.1.5)
Autorisation donnée à lexécutif pour la signature du marché public de travaux de construction du centre dinterprétation des algues « Algae » (1.1.10)
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