Conseil municipal du 2024-10-10
14
délibérations
7
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Décision modificative pour attribution des marchés relatifs à la construction du centre dinterprétation des algues (7.1.3)
Approbation du tarif de mouillage en zones de mouillages et déquipements légers (ZMEL) (7.1.6)
Mise en place dune commission dindemnisation amiable des commerçants dans le cadre des travaux sur les espaces publics du centre-bourg (7.4.4)
Demande de subventions au titre des programmes Bien vivre partout en bretagne (Région) et Pacte Finistère 2030 (Département) et plan de financement - construction du centre dinterprétation des algues
Subventions aux écoles privées de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.b)
Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.a)
Mandat spécial pour le congrès des maires 2024 (7.10.3)
Cession commune / Camille Carrée parcelle CS 45 Zone dactivités du Hellez (3.2.1)
Dénomination du futur centre dinterprétation des algues (3.5.9)
Convention avec lEtat relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (8.1.5)
Séjour Espace jeunes Toussaint 2024 (8.2.4)
Création dun emploi non permanent nécessaire à la réalisation dune mission pour soutenir la participation au service des transitions (4.2.1)
Renouvellement de la convention avec l'Office Public de la Langue Bretonne (9.1.5)
Autorisation donnée à lexécutif pour la signature du marché public de travaux de construction du centre dinterprétation des algues « Algae » (1.1.10)
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