Conseil municipal du 2024-10-10

Plouguerneau 10 octobre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Approbation du tarif de mouillage en zones de mouillages et déquipements légers (ZMEL) (7.1.6) - Mise en place dune commission dindemnisation amiable des commerçants dans le cadre des travaux sur les espaces publics d - Renouvellement de la convention avec l'Office Public de la Langue Bretonne (9.1.5) - Décision modificative pour attribution des marchés relatifs à la construction du centre dinterprétation des algues (7.1. - Autorisation donnée à lexécutif pour la signature du marché public de travaux de construction du centre dinterprétation - Demande de subventions au titre des programmes Bien vivre partout en bretagne (Région) et Pacte Finistère 2030 (Départem - Dénomination du futur centre dinterprétation des algues (3.5.9) - Cession commune / Camille Carrée parcelle CS 45 Zone dactivités du Hellez (3.2.1) - Séjour Espace jeunes Toussaint 2024 (8.2.4) - Convention avec lEtat relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (8.1.5) - Création dun emploi non permanent nécessaire à la réalisation dune mission pour soutenir la participation au service des - Mandat spécial pour le congrès des maires 2024 (7.10.3) - Subventions aux écoles privées de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.b) - Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.a)

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
713

Décision modificative pour attribution des marchés relatifs à la construction du centre dinterprétation des algues (7.1.3)

716

Approbation du tarif de mouillage en zones de mouillages et déquipements légers (ZMEL) (7.1.6)

744

Mise en place dune commission dindemnisation amiable des commerçants dans le cadre des travaux sur les espaces publics du centre-bourg (7.4.4)

751

Demande de subventions au titre des programmes Bien vivre partout en bretagne (Région) et Pacte Finistère 2030 (Département) et plan de financement - construction du centre dinterprétation des algues

755

Subventions aux écoles privées de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.b)

755

Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau - année 2024 modification du tarif piscine (7.5.5.a)

7103

Mandat spécial pour le congrès des maires 2024 (7.10.3)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
321

Cession commune / Camille Carrée parcelle CS 45 Zone dactivités du Hellez (3.2.1)

359

Dénomination du futur centre dinterprétation des algues (3.5.9)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
815

Convention avec lEtat relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (8.1.5)

824

Séjour Espace jeunes Toussaint 2024 (8.2.4)

👥 Ressources humaines 1 délibération
421

Création dun emploi non permanent nécessaire à la réalisation dune mission pour soutenir la participation au service des transitions (4.2.1)

📄 Autres decisions 1 délibération
915

Renouvellement de la convention avec l'Office Public de la Langue Bretonne (9.1.5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1110

Autorisation donnée à lexécutif pour la signature du marché public de travaux de construction du centre dinterprétation des algues « Algae » (1.1.10)

WEB megalis:2024:10415:2024-10-10
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