CM

31 mai 2024

Plouguerneau 29 délibérations

29

délibérations

16

Finances & Budget

6

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (29)

Finances & Budget 16 délibérations
94

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'association des petites villes de France

751

Chantier international de j'eunes été 2024 : d'emande de subvention et convention de partenariat

751

Demande de subvention à l'ANS 2024 pour la réalisation d'un c'ity-park - plan "5000 équipements génération 2024"

755

Attribution de subventions municipales 2024 - comité de jumelage Edingen Neckarhausen

755

Attribution subvention pour compensation de service public 2024 Familles rurales Plouguerneau

755

Convention d'objectifs entre la commune de Plouguerneau et l'association Karreg Hir

755

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs SNSM station de Plouguerneau

755

Attribution d'une subvention municipale à l'association Lanvaon

755

Attribution de subventions municipales 2024 An Hini Bihan

755

Attribution de subventions municipales 2024 Union Nationale des Combattants

755

Attribution de subventions municipales 2024 Jeux en wrach

755

Attribution des subventions municipales 2024

755

Subventions aux écoles privées de Plouguerneau année 2024

755

Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau année 2024

755

Participations financières 2024 aux établissements denseignement du 1er degré sous contrat

755

Attribution de subventions municipales 2024 BEDG CLUB

Ressources humaines 6 délibérations
45

Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

411

Modification du tableau des emplois réorganisation de la direction finances ressources

418

Protection sociale complémentaire mandatement du centre de gestion de la fonction publique

418

Accès aux missions facultatives proposées par le CDG 29 - actualisation de la « convention-cadre »

866

Dispositif « argent de poche » 2024

912

Convention entre les collectivités territoriales pour l'accueil et lenvoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires - année 2024-2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations
893

Convention pour la participation au « prix des incorruptibles » 2023-2024

3511

Convention de servitudes Mégalis / commune

3511

Convention pour la mise à disposition d'un hébergement au comité de jumelage allemand

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
94

Motion « libérer la commande publique sur lalimentation »

1110

Autorisation donnée à lexécutif pour la signature des marches publics de travaux pour la rénovation de la salle louis Le Gall à Plouguerneau

Sécurité 1 délibération
619

Mutualisation des polices municipales et d'un ASVP/ATMP entre les communes de Plouguerneau et Lannilis modification de la convention

Social & Santé 1 délibération
824

Séjour espace jeunes 14/17 ans toussaint 2024

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