31 mai 2024
29
délibérations
16
Finances & Budget
6
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (29)
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'association des petites villes de France
Chantier international de j'eunes été 2024 : d'emande de subvention et convention de partenariat
Demande de subvention à l'ANS 2024 pour la réalisation d'un c'ity-park - plan "5000 équipements génération 2024"
Attribution de subventions municipales 2024 - comité de jumelage Edingen Neckarhausen
Attribution subvention pour compensation de service public 2024 Familles rurales Plouguerneau
Convention d'objectifs entre la commune de Plouguerneau et l'association Karreg Hir
Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs SNSM station de Plouguerneau
Attribution d'une subvention municipale à l'association Lanvaon
Attribution de subventions municipales 2024 An Hini Bihan
Attribution de subventions municipales 2024 Union Nationale des Combattants
Attribution de subventions municipales 2024 Jeux en wrach
Attribution des subventions municipales 2024
Subventions aux écoles privées de Plouguerneau année 2024
Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau année 2024
Participations financières 2024 aux établissements denseignement du 1er degré sous contrat
Attribution de subventions municipales 2024 BEDG CLUB
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Modification du tableau des emplois réorganisation de la direction finances ressources
Protection sociale complémentaire mandatement du centre de gestion de la fonction publique
Accès aux missions facultatives proposées par le CDG 29 - actualisation de la « convention-cadre »
Dispositif « argent de poche » 2024
Convention entre les collectivités territoriales pour l'accueil et lenvoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires - année 2024-2025
Convention pour la participation au « prix des incorruptibles » 2023-2024
Convention de servitudes Mégalis / commune
Convention pour la mise à disposition d'un hébergement au comité de jumelage allemand
Motion « libérer la commande publique sur lalimentation »
Autorisation donnée à lexécutif pour la signature des marches publics de travaux pour la rénovation de la salle louis Le Gall à Plouguerneau
Mutualisation des polices municipales et d'un ASVP/ATMP entre les communes de Plouguerneau et Lannilis modification de la convention
Séjour espace jeunes 14/17 ans toussaint 2024
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