CM

21 mars 2024

Plouguerneau 25 délibérations

25

délibérations

12

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Finances & Budget 12 délibérations
712

Virements de crédits du budget Armorica au budget principal- année 2024

712

Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal - année 2024

712

Subvention d'équipement du budget principal au budget annexe Armorica et au CCAS

712

Autorisation d'engagement et crédits de paiement 2024

712

Subvention du budget principal aux budgets annexes- année 2024

712

Autorisation de programme et crédits de paiement 2024

712

Approbation du budget primitif 2024 budget ports

712

Approbation du budget primitif 2024 — budget Armorica

712

Approbation du budget primitif 2024 — budget petite enfance

712

Approbation du budget primitif 2024 budget général

712

Affectation des résultats 2023 budget général, budgets annexes petite enfance, Armorica et ports

721

Vote des taux dimposition directe locale année 2024

Culture & Patrimoine 5 délibérations
3511

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'équipements et/ou locaux communaux avec l'association Familles rurales

3511

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local communal au Collectif humanité de Plouguerneau

3511

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'équipements et/ou locaux communaux avec lEspérance de Plouguerneau

3511

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec monsieur Hugo Buratti

3511

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec madame Béatrice C'ortes

Social & Santé 3 délibérations
824

Convention avec le SDIS pour l'accueil sur le temps méridien des écoles publiques des enfants des pompiers volontaires de Plouguerneau

824

Convention c'af dhabilitation informatique « EAJE » c'oncernant la mise en l'igne sur le s'ite monenfant.fr de d'onnées relatives au Multiaccueil Tamm ha tamm

824

Modification du règlement de fonctionnement du Multiaccueil municipal Tamm Ha Tamm

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
143

Convention suivi des mouillages Perroz Secteur 2

311

Acquisition de la parcelle BV 156 située à Kéridaouen

Ressources humaines 1 délibération
418

Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d'un sapeur-pompier volontaire

Environnement 1 délibération
886

Définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables définition de la cartographie communale

Sport 1 délibération
915

Convention du challenge Sport autrement du 6 avril 2024

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