21 mars 2024
25
délibérations
12
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Virements de crédits du budget Armorica au budget principal- année 2024
Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal - année 2024
Subvention d'équipement du budget principal au budget annexe Armorica et au CCAS
Autorisation d'engagement et crédits de paiement 2024
Subvention du budget principal aux budgets annexes- année 2024
Autorisation de programme et crédits de paiement 2024
Approbation du budget primitif 2024 budget ports
Approbation du budget primitif 2024 — budget Armorica
Approbation du budget primitif 2024 — budget petite enfance
Approbation du budget primitif 2024 budget général
Affectation des résultats 2023 budget général, budgets annexes petite enfance, Armorica et ports
Vote des taux dimposition directe locale année 2024
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'équipements et/ou locaux communaux avec l'association Familles rurales
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local communal au Collectif humanité de Plouguerneau
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'équipements et/ou locaux communaux avec lEspérance de Plouguerneau
Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec monsieur Hugo Buratti
Convention d'occupation temporaire du d'omaine public communal avec madame Béatrice C'ortes
Convention avec le SDIS pour l'accueil sur le temps méridien des écoles publiques des enfants des pompiers volontaires de Plouguerneau
Convention c'af dhabilitation informatique « EAJE » c'oncernant la mise en l'igne sur le s'ite monenfant.fr de d'onnées relatives au Multiaccueil Tamm ha tamm
Modification du règlement de fonctionnement du Multiaccueil municipal Tamm Ha Tamm
Convention suivi des mouillages Perroz Secteur 2
Acquisition de la parcelle BV 156 située à Kéridaouen
Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d'un sapeur-pompier volontaire
Définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables définition de la cartographie communale
Convention du challenge Sport autrement du 6 avril 2024
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