19 décembre 2024
24
délibérations
10
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Motion conflits d'intérêts élus locaux
Motion UBO
Vente du véhicule tracteur Deutz (3.2.2)
Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à linstruction des autorisations du droit des sols (5.7.8)
Autorisation d'engagement et crédits de paiement 2024
Autorisation de programme et crédits de paiement 2024
Convention financière 2025 — 2028 Diwan Plouguerne
Convention financière 2025 — 2028 Ogec ste Thérèse
Convention financière 2025 — 2028 Ogec st joseph
Dénomination de la voie et numérotation des lots lotissement au nord de lOAP Armorique (8.3.1)
Autorisation dengager des dépenses nouvelles exercice 2025
D'ecision modificative n°1 budget annexe Armorica 2024
Décision modificative n°2 budget principal 2024
Approbation des tarifs communaux
Subvention Pacte Finistère 2030 volet 1
Classement de parcelles dans le domaine public communal
Modalités d'aménagement du temps de travail
Convention financière avec le SDEF extension de léclairage public dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du centre-bourg (3.5.11)
Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec
Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec
L'ancement d'une c'ampagne de ravalement à c'aractère incitatif au c'entre-bourg de Plouguerneau
Convention relative à la restauration des personnels du ministère de léducation nationale et de la jeunesse
Convention Lieu d'Accueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien
Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5)
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