CM

19 décembre 2024

Plouguerneau 24 délibérations

24

délibérations

10

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (24)

Autres decisions 10 délibérations
94

Motion conflits d'intérêts élus locaux

94

Motion UBO

322

Vente du véhicule tracteur Deutz (3.2.2)

578

Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à linstruction des autorisations du droit des sols (5.7.8)

712

Autorisation d'engagement et crédits de paiement 2024

712

Autorisation de programme et crédits de paiement 2024

755

Convention financière 2025 — 2028 Diwan Plouguerne

755

Convention financière 2025 — 2028 Ogec ste Thérèse

755

Convention financière 2025 — 2028 Ogec st joseph

831

Dénomination de la voie et numérotation des lots lotissement au nord de lOAP Armorique (8.3.1)

Finances & Budget 5 délibérations
712

Autorisation dengager des dépenses nouvelles exercice 2025

713

D'ecision modificative n°1 budget annexe Armorica 2024

713

Décision modificative n°2 budget principal 2024

716

Approbation des tarifs communaux

751

Subvention Pacte Finistère 2030 volet 1

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
351

Classement de parcelles dans le domaine public communal

418

Modalités d'aménagement du temps de travail

3511

Convention financière avec le SDEF extension de léclairage public dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du centre-bourg (3.5.11)

Environnement 3 délibérations
710

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

710

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

852

L'ancement d'une c'ampagne de ravalement à c'aractère incitatif au c'entre-bourg de Plouguerneau

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
815

Convention relative à la restauration des personnels du ministère de léducation nationale et de la jeunesse

824

Convention Lieu d'Accueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien

Sécurité 1 délibération
45

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5)

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