Conseil municipal du 2024-12-19

Plouguerneau 19 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

10

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelle - Convention Lieu dAccueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien - Convention relative à la restauration des personnels du ministère de léducation nationale et de la jeunesse - Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelle - Convention financière 2025-2028 Diwan Plouguerne - Convention financière 2025-2028 Ogec ste Thérèse - Autorisation dengagement et crédits de paiement 2024 - Autorisation de programme et crédits de paiement 2024 - Modalités daménagement du temps de travail - Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5) - Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à linstruction - Dénomination de la voie et numérotation des lots lotissement au nord de lOAP Armorique (8.3.1) - Lancement dune campagne de ravalement à caractère incitatif au centre-bourg de Plouguerneau - Motion conflits dintérêts élus locaux - Motion UBO - Convention financière 2025-2028 Ogec st joseph - Subvention Pacte Finistère 2030 volet 1 - Approbation des tarifs communaux - Decision modificative n°1 budget annexe Armorica 2024 - Décision modificative n°2 budget principal 2024

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 10 délibérations
94

Motion conflits dintérêts élus locaux

94

Motion UBO

322

Vente du véhicule tracteur Deutz (3.2.2)

578

Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à linstruction des autorisations du droit des sols (5.7.8)

712

Autorisation dengagement et crédits de paiement 2024

712

Autorisation de programme et crédits de paiement 2024

755

Convention financière 2025 — 2028 Diwan Plouguerne

755

Convention financière 2025 — 2028 Ogec ste Thérèse

755

Convention financière 2025 — 2028 Ogec st joseph

831

Dénomination de la voie et numérotation des lots lotissement au nord de lOAP Armorique (8.3.1)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
712

Autorisation d'engager des dépenses nouvelles exercice 2025

713

Decision modificative n°1 budget annexe Armorica 2024

713

Décision modificative n°2 budget principal 2024

716

Approbation des tarifs communaux

751

Subvention Pacte Finistère 2030 volet 1

🌱 Environnement 4 délibérations
351

Classement de parcelles dans le domaine public communal

710

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

710

Renouvellement de la convention relative au versement d'un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec

852

Lancement dune campagne de ravalement à caractère incitatif au centre-bourg de Plouguerneau

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
418

Modalités daménagement du temps de travail

3511

Convention financière avec le SDEF extension de léclairage public dans le cadre de laménagement des espaces publics du centre-bourg (3.5.11)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
815

Convention relative à la restauration des personnels du ministère de léducation nationale et de la jeunesse

824

Convention Lieu dAccueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien

🛡️ Sécurité 1 délibération
45

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5)

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