Conseil municipal du 2024-05-31
29
délibérations
8
Sécurité
6
Environnement
6
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
Mutualisation des polices municipales et dun ASVP/ATMP entre les communes de Plouguerneau et Lannilis modification de la convention
Attribution de subventions municipales 2024 - comité de jumelage Edingen Neckarhausen
Attribution dune subvention municipale à lassociation Lanvaon
17. Attribution de subventions municipales 2024 An Hini Bihan
16. Attribution de subventions municipales 2024 Union Nationale des Combattants
Attribution de subventions municipales 2024 Jeux en wrac'h
Attribution des subventions municipales 2024
Attribution de subventions municipales 2024 BEDG CLUB
Modification du tableau des emplois réorganisation de la direction finances ressources
Convention dobjectifs entre la commune de Plouguerneau et lassociation Karreg Hir
Renouvellement de la convention pluriannuelle dobjectifs SNSM station de Plouguerneau
Subventions aux écoles privées de Plouguerneau année 2024
Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau année 2024
Autorisation donnée à lexécutif pour la signature des marches publics de travaux pour la rénovation de la salle louis Le Gall à Plouguerneau
Accès aux missions facultatives proposées par le CDG 29 - actualisation de la « convention-cadre »
Participations financières 2024 aux établissements d'enseignement du 1er degré sous contrat
Séjour espace jeunes 14/17 ans toussaint 2024
Dispositif « argent de poche » 2024
Convention pour la participation au « prix des incorruptibles » 2023-2024
Convention de servitudes Mégalis / commune
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par lEtat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de lassociation des petites villes de France
Chantier international de jeunes été 2024 : demande de subvention et convention de partenariat
Demande de subvention à lANS 2024 pour la réalisation dun city-park - plan "5000 équipements génération 2024"
6. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP).
Convention entre les collectivités territoriales pour laccueil et lenvoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires - année 2024-2025
Protection sociale complémentaire mandatement du centre de gestion de la fonction publique
Convention pour la mise à disposition dun hébergement au comité de jumelage allemand
Motion « libérer la commande publique sur lalimentation »
Attribution subvention pour compensation de service public 2024 Familles rurales Plouguerneau
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