Conseil municipal du 2024-03-21

Plouguerneau 21 mars 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

5

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Convention du challenge Sport autrement du 6 avril 2024 - Définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables définition de la cartographie commu - Convention avec le SDIS pour l'accueil sur le temps méridien des écoles publiques des enfants des pompiers volontaires d - Virements de crédits du budget Armorica au budget principal- année 2024 - Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal - année 2024 - Subvention déquipement du budget principal au budget annexe Armorica et au CCAS - Autorisation dengagement et crédits de paiement 2024 - Subvention du budget principal aux budgets annexes- année 2024 - Autorisation de programme et crédits de paiement 2024 - Approbation du budget primitif 2024 budget ports - Approbation du budget primitif 2024 - budget Armorica - Approbation du budget primitif 2024 - budget petite enfance - Approbation du budget primitif 2024 budget général - Affectation des résultats 2023 budget général, budgets annexes petite enfance, Armorica et ports - Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail dun sapeur-pompier volontaire - Renouvellement de la convention de mise à disposition déquipements et/ou locaux communaux avec lassociation Familles rur - Renouvellement de la convention de mise à disposition dun local communal au Collectif humanité de Plouguerneau - Renouvellement de la convention de mise à disposition déquipements et/ou locaux communaux avec lEspérance de Plouguernea - Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec monsieur Hugo Buratti - Acquisition de la parcelle BV 156 située à Kéridaouen

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 7 délibérations
143

Convention suivi des mouillages Perroz Secteur 2

418

Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail dun sapeur-pompier volontaire

712

Autorisation dengagement et crédits de paiement 2024

712

Autorisation de programme et crédits de paiement 2024

721

Vote des taux d'imposition directe locale année 2024

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec monsieur Hugo Buratti

3511

Convention doccupation temporaire du domaine public communal avec madame Béatrice Cortes

💶 Finances & Budget 6 délibérations
712

Virements de crédits du budget Armorica au budget principal- année 2024

712

Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal - année 2024

712

Subvention du budget principal aux budgets annexes- année 2024

712

Approbation du budget primitif 2024 budget ports

712

Approbation du budget primitif 2024 — budget Armorica

712

Approbation du budget primitif 2024 budget général

👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
712

Approbation du budget primitif 2024 — budget petite enfance

712

Affectation des résultats 2023 budget général, budgets annexes petite enfance, Armorica et ports

824

Convention avec le SDIS pour l'accueil sur le temps méridien des écoles publiques des enfants des pompiers volontaires de Plouguerneau

824

Convention caf dhabilitation informatique « EAJE » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives au Multiaccueil Tamm ha tamm

3511

Renouvellement de la convention de mise à disposition déquipements et/ou locaux communaux avec lassociation Familles rurales

🌱 Environnement 4 délibérations
311

Acquisition de la parcelle BV 156 située à Kéridaouen

886

Définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables définition de la cartographie communale

3511

Renouvellement de la convention de mise à disposition dun local communal au Collectif humanité de Plouguerneau

3511

Renouvellement de la convention de mise à disposition déquipements et/ou locaux communaux avec lEspérance de Plouguerneau

❤️ Social & Santé 1 délibération
712

Subvention déquipement du budget principal au budget annexe Armorica et au CCAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
824

Modification du règlement de fonctionnement du Multiaccueil municipal Tamm Ha Tamm

⚽ Sport 1 délibération
915

Convention du challenge Sport autrement du 6 avril 2024

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