25 novembre 2024
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délibérations
2
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D'ecisions Prises par D'elegation du Conseil Municipal au Maire
Intercommunalite — Approbation du Rapport de la Commission Locale Devaluation des Charges Transferees (clect) au 1er Janvier 2024 Partie Derogatoire
Reseaux et Voirie Travaux de Securisation au Pont Neuf Convention Doccupation du Domaine Public
Reseaux et Voirie Convention Doccupation du Domaine Public pour Lexploitation D'un Reseau de Communication par Telediffusion de France (tdf)
Travaux Batiment du Roch Melen Attribution du Marche
Reamenagement de la Place du Bourg Attribution des Marches de Travaux
Finances dm2 section Fonctionnement
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