Conseil municipal du 2024-02-05

Plouguiel 5 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Travaux de sécurisation des entrées de bourg_ANNULE ET REMPLACE délibération 2024_02 - RH_création de postes (avancement de grade) - Budget_admission en créances éteintes - Vente d'un délaissé communal - Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public fluvial - Contrat de prêt à usage - commodat - Contrat relatif au ramassage et à la capture d'animaux errants - Convention de partenariat centre de secours de Minihy-Tréguier - Avis sur les rythmes scolaires - Travaux relatifs au préau de l'école - Travaux de sécurisation des entrées de bourg - Projet de réaménagement de la place du bourg

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

RH_création de postes (avancement de grade)

2024

Vente d'un délaissé communal

2024

Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public fluvial

2024

Contrat de prêt à usage - commodat

2024

Contrat relatif au ramassage et à la capture d'animaux errants

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Travaux de sécurisation des entrées de bourg_ANNULE ET REMPLACE délibération 2024_02

2024

Travaux relatifs au préau de l'école

2024

Travaux de sécurisation des entrées de bourg

2024

Projet de réaménagement de la place du bourg

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget_admission en créances éteintes

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat centre de secours de Minihy-Tréguier

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Avis sur les rythmes scolaires

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