Conseil municipal du 2025-11-17

Plouha 17 novembre 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - 109-1-2025 - Autorisations spéciales d'absences - 129-2025 - Renouvellement convention territoriale globale avec CAF - Leff Armor - 128-2025 - Acquisition gratuite par Commune d'une portion de parcelle suite alignement - C n° 1725 - 127-2025 - Cession parcelle communale section ZS n° 190 suite alignement - 126-2025 - Cession au profit de Commune de la parcelle B n° 2431 - Régularisation alignement - 125-2025 - Cession au profit Commune des parcelles B 2774 et 2770 - Régularisation alignement - 124-2025 - Cession au profit de SCI LALODESA d'une partie parcelle communale - 123-2025 - Intégration voirie Parc Placen dans le domaine public - 122-2025 - Prise en compte du recul de trait de côte - Adoption cartographie de préfiguration - 121-2025 - Convention de mise à disposition du service application du droit des sols avec Leff Armor - 120-2025 - Convention avec ANAH dans cadre du lancement OPAH-RU sur territoire Leff Armor - 119-2025 - Refacturation élagage suite à mise en demeure - 118-2025 - Convention association Furlukin Circus 2026 - 117-2025 - Autorisation engager dépenses d'investissement 2026 - 116-2025 - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables - 115-2025 - Mandat spécial - Participation au Congrès - Salon des Maires 2025 - 114-2025 - Participation Pompes Funèbres Intercommunales - 113-2025 - Subvention exceptionnelle - Cross du Collège - 112-2025 - Réhabilitation groupe scolaire - Etudes thermique et structure - 111-2025 - Protection sociale complémentaire - Adhésion à convention participation souscrite par CDG 22

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
112

112 — 2025 - Réhabilitation groupe scolaire - Etudes thermique et structure

113

113 — 2025 - Subvention exceptionnelle - Cross du Collège

114

114 — 2025 - Participation Pompes Funèbres Intercommunales

116

116 — 2025 - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables

117

117 — 2025 - Autorisation engager dépenses d'investissement 2026

118

118 — 2025 - Convention association Furlukin Circus 2026

119

119 — 2025 - Refacturation élagage suite à mise en demeure

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
121

121 — 2025 - Convention de mise à disposition du service application du droit des sols avec Leff Armor

124

124 — 2025 - Cession au profit de SCI LALODESA d'une partie parcelle communale

125

125 — 2025 - Cession au profit Commune des parcelles B 2774 et 2770 - Régularisation alignement

126

126 — 2025 - Cession au profit de Commune de la parcelle B n° 2431 - Régularisation alignement

127

127 — 2025 - Cession parcelle communale section ZS n° 190 suite alignement

128

128 — 2025 - Acquisition gratuite par Commune d'une portion de parcelle suite alignement - C n° 1725

👥 Ressources humaines 4 délibérations
109

109 — 1-2025 - Autorisations spéciales d'absences

109

109 — 2025 - Autorisations spéciales d'absences

110

110 — 2025 - Compte Epargne Temps

111

111 — 2025 - Protection sociale complémentaire - Adhésion à convention participation souscrite par CDG 22

📄 Autres decisions 2 délibérations
115

115 — 2025 - Mandat spécial - Participation au Congrès - Salon des Maires 2025

120

120 — 2025 - Convention avec ANAH dans cadre du lancement OPAH-RU sur territoire Leff Armor

🌱 Environnement 1 délibération
122

122 — 2025 - Prise en compte du recul de trait de côte - Adoption cartographie de préfiguration

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
123

123 — 2025 - Intégration voirie Parc Placen dans le domaine public

❤️ Social & Santé 1 délibération
129

129 — 2025 - Renouvellement convention territoriale globale avec CAF - Leff Armor

WEB megalis:2025:7455:2025-11-17
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