31 mars 2025
22
délibérations
16
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Commune — Compte Financier Unique 2024
Commune — Affectation du résultat
Commune — Budget Primitif 2025
Commune — Détermination des taux de fongibilité
Etat de notification taux dimposition taxes directes locales 2025
Taux dimposition des taxes directes locales 2025
Lotissement Le Petit Bourd'eau — Compte Financier Unique 2024
Lotissement Le Petit Bourd'eau — Budget Primitif 2025
Domaine Municipal de Kerjean — Budget Primitif 2025
Centre Nautique — Budget Primitif 2025
Panneaux photovoltaïques — Budget Primitif 2025
Versement d'une subvention déquilibre au CCAS
Attribution d'une contribution au SIVOM de Bréhec
Effacement de dettes à la suite d'une liquidation judiciaire
Demande subvention auprès Agence Nationale Sport pour création pump-track
Lancement étude schéma directeur des mobilités actives
Participation employeur — Protection sociale complémentaire
Lignes directrices de gestion
Mise en oeuvre du RIFSEEP
Modification régime indemnitaire agents de police municipale - ISFE
Intégration terrains de lactuelle école de voile et du parking dans domaine communal
Convention ZMEL de Gwin Zégal
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