Conseil municipal du 2025-01-27

Plouha 27 janvier 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

11

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - 11-1-2025 - Régularisation des subventions d'équipement reçues - 20-2025 - Recensement population - Rémunération agents recenseurs - 19-2025 - Délégations au Maire - Modification délibération n° 1.2022 - 18-2025 - Nomination d'un délégué - Port d'Intérêt Patrimonial - 17-2025 - Création d'une Commission Urbanisme - 16-2025 - Déploiement antennes de téléphonie mobile - 15-2025 - Vente d'une parcelle communale au profit de M. et Mme GUILLOU Philippe - 14-2025 - Rétrocession d'une parcelle au bénéfice de la Commune - 13-2025 - Zones accélération pour développement énergies renouvelables (ZAER) - 12-2025 - Subvention à association SPREV pour intervention guides à Chapelle Kermaria - Eté 2024 - 11-2025 - Régularisation des subventions d'équipement reçues - 10-2025 - Organisation du marché de noël - 9-2025 - Dépenses à imputer au compte 6232 - Fêtes et Cérémonies - 8-2025 - Création budget annexe pour exploitation panneaux photovoltaïques - 7-2025 - Création budget annexe pour lotissement du 11 Novembre 1918 - 6-2025 - Création budget annexe pour exploitation du centre nautique - 5-2025 - Création d'un budget annexe pour exploitation du domaine municipal de Kerjean - 4-2025 - Autorisation engager, liquider et mandater dépenses investissement avant vote budget primitif 2025 - 3-2025 - Actions lutte contre espèces à enjeux santé humaine - Désignation élu référent - Chenilles processionnaires - 2-2025 - Rapports sur prix et qualité des services publics de gestion des déchets - Années 2022 et 2023

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
4

4 — 2025 - Autorisation engager, liquider et mandater dépenses investissement avant vote budget primitif 2025

5

5 — 2025 - Création d'un budget annexe pour exploitation du domaine municipal de Kerjean

6

6 — 2025 - Création budget annexe pour exploitation du centre nautique

7

7 — 2025 - Création budget annexe pour lotissement du 11 Novembre 1918

8

8 — 2025 - Création budget annexe pour exploitation panneaux photovoltaïques

9

9 — 2025 - Dépenses à imputer au compte 6232 - Fêtes et Cérémonies

10

10 — 2025 - Organisation du marché de noël

11

11 — 1-2025 - Régularisation des subventions d'équipement reçues

11

11 — 2025 - Régularisation des subventions d'équipement reçues

12

12 — 2025 - Subvention à association SPREV pour intervention guides à Chapelle Kermaria - Eté 2024

20

20 — 2025 - Recensement population - Rémunération agents recenseurs

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
13

13 — 2025 - Zones accélération pour développement énergies renouvelables (ZAER)

14

14 — 2025 - Rétrocession d'une parcelle au bénéfice de la Commune

15

15 — 2025 - Vente d'une parcelle communale au profit de M. et Mme GUILLOU Philippe

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

1 — 2025 - Démission d'un Conseiller Municipal - Monsieur LEARD Didier

18

18 — 2025 - Nomination d'un délégué - Port d'Intérêt Patrimonial

🌱 Environnement 2 délibérations
2

2 — 2025 - Rapports sur prix et qualité des services publics de gestion des déchets - Années 2022 et 2023

3

3 — 2025 - Actions lutte contre espèces à enjeux santé humaine - Désignation élu référent - Chenilles processionnaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16

16 — 2025 - Déploiement antennes de téléphonie mobile

17

17 — 2025 - Création d'une Commission Urbanisme

🏛️ Administration 1 délibération
19

19 — 2025 - Délégations au Maire - Modification délibération n° 1.2022

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