Conseil municipal du 2024-11-04

Plouha 4 novembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

15

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 102-2024 - Présentation rapports Leff Armor Communauté - 101-2024 - Nomination coordonnateur recensement population 2025 et création postes agents recenseurs - 99-2024 - Déploiement antennes de téléphonie mobile - 100-2024 - Demande subvention fonctionnement - GDSA 22 - 98-2024 - Convention occupation domaine public - Installation infrastructures de recharge pour véhicules électriques - 97-2024 - Reversement de la part communale de l'accise sur électricité - 96-2024 - Débat sur projet aménagement et développement durable - 95-2024 - Lotissement Le Petit Bourdeau - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2024 - 94-2024 - Décision Modificative au Budget Général - Camping de Kerjean - 93-2024 - Bretagne Très Haut Débit - Convention de participation et de remboursement des communes - 92-2024 - Tarification sociale de la restauration scolaire - 91-2024 - Participation au financement des classes ULIS - Ville PONTRIEUX - 90-2024 - Mandats spéciaux élus - 89-2024 - Fixation régime attribution des frais représentation maire - 86-2024 - Participation des collectivités au Fonds d'Aide aux Jeunes - Année 2024 - 88-2024 - Chèques sport culture - Modalités - 87-2024 - Mission Argent de poche - 85-2024 - Redevance occupation domaine public - GRDF - 2024 - 84-2024 - Convention indemnisation communes pour accueil gens du voyage avec LAC - 83-2024 - Installation d'un nouvel élu - Monsieur Christophe JOUAN

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
84

84 — 2024 - Convention indemnisation communes pour accueil gens du voyage avec LAC

85

85 — 2024 - Redevance occupation domaine public - GRDF - 2024

86

86 — 2024 - Participation des collectivités au Fonds d'Aide aux Jeunes - Année 2024

87

87 — 2024 - Mission Argent de poche

88

88 — 2024 - Chèques sport culture - Modalités

89

89 — 2024 - Fixation régime attribution des frais représentation maire

90

90 — 2024 - Mandats spéciaux élus

91

91 — 2024 - Participation au financement des classes ULIS - Ville PONTRIEUX

92

92 — 2024 - Tarification sociale de la restauration scolaire

93

93 — 2024 - Bretagne Très Haut Débit - Convention de participation et de remboursement des communes

94

94 — 2024 - Décision Modificative au Budget Général - Camping de Kerjean

95

95 — 2024 - Lotissement Le Petit Bourdeau - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2024

97

97 — 2024 - Reversement de la part communale de l'accise sur électricité

98

98 — 2024 - Convention occupation domaine public - Installation infrastructures de recharge pour véhicules électriques

100

100 — 2024 - Demande subvention fonctionnement - GDSA 22

📄 Autres decisions 2 délibérations
83

83 — 2024 - Installation d'un nouvel élu - Monsieur Christophe JOUAN

102

102 — 2024 - Présentation rapports Leff Armor Communauté

🌱 Environnement 1 délibération
96

96 — 2024 - Débat sur projet aménagement et développement durable

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
99

99 — 2024 - Déploiement antennes de téléphonie mobile

👥 Ressources humaines 1 délibération
101

101 — 2024 - Nomination coordonnateur recensement population 2025 et création postes agents recenseurs

WEB megalis:2024:7455:2024-11-04
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